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Avis d'intention
Commandes de gaz combinées pour appareils à gaz
1.1.1 La présente norme s'applique aux commandes de gaz combinées nouvellement produites (voir Définitions, Partie IV), ci-après dénommées commandes, construites entièrement avec des pièces et des matériaux neufs et...
Avis d'intention
Norme sur les extincteurs à eau
Ces exigences visent la construction et le fonctionnement des extincteurs à eau. Elles ne visent toutefois pas le fonctionnement au cours des essais de réaction au feu. Les extincteurs à eau sont destinés à être utilisés...
Avis d'intention
Cellules, tissus et organes destinés à la transplantation...
1.1 Objet La présente norme précise les exigences générales relatives à la sécurité des CTO humains utilisés à des fins de transplantation et comprend les exigences relatives aux systèmes de qualité. Elle comprend les aspects...
Avis d'intention
Norme UL pour la sécurité pour les bidons de ...
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme établit les exigences minimales pour les bidons de sécurité métalliques et non métalliques : a) dotés d’une capacité maximale de 5,3 gal É.-U. (20 L); b) dotés d’une capacité minimale...
Avis d'intention
Acoustique dans l’environnement bâti
Remarque : cet avis d'intention remplace l'avis d'intention de l'ASC concernant la norme CAN-ASC-2.5/ICC A118 : Acoustique dans l'environnement bâti (https://www.scc.ca/fr/normes/avis-dintention/asc/can-asc-25-icc-a118...
Avis d'intention
Norme pour les compteurs de liquides inflammables...
1.1 Ces exigences couvrent : a) les compteurs pour liquides inflammables et combustibles, du type et de la taille couramment utilisés dans l’assemblage des dispositifs de distribution de carburant pour moteurs; et b) les...
Avis d'intention
Mise en service de bâtiments existants pour les...
1.1 Généralités 1.1.1 Application Cette norme fournit des lignes directrices pour la mise en service de systèmes d’énergie et de réseaux d’alimentation en eau dans des bâtiments existants, tel que défini dans la partie 3 du...
Déclaration des valeurs d’émission sonore des machines
1.1 Cette norme s'adresse aux fabricants et aux acheteurs de machines vendues au Canada ou exportées à l'étranger. Elle s'adresse également aux organismes de régulation, aux acousticiens et à tous les intéressés. 1.2 Cette...
Avis d'intention
Lampes à ballast intégré pour l'éclairage général...
This standard specifies the safety and interchangeability requirements, together with the test methods and conditions, required to show compliance of tubular fluorescent and other gas-discharge lamps with integrated means for...
Avis d'intention
Code canadien de l'électricité, partie I (24e...
This Code covers all electrical work and electrical equipment operating or intended to operate at all voltages in electrical installations for buildings, structures, and premises, including factory-built relocatable and non...
Avis d'intention
Norme sur les extincteurs à eau
Ces exigences visent la construction et le fonctionnement des extincteurs à eau. Elles ne visent toutefois pas le fonctionnement au cours des essais de réaction au feu. Les extincteurs à eau sont destinés à être utilisés...
Avis d'intention
Norme sur les gicleurs automatiques pour service...
Note : Le raison d'etre du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 6 décembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 31 janvier 2023. Les présentes exigences couvrent les gicleurs, y compris les...
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