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Avis d'intention
Accès aux services de santé et aux services sociaux...
Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. La Norme sur la Communication en situation de langue minoritaire de HSO vise à améliorer l’accès des deux minorités linguistiques...
Avis d'intention
Bois d'œuvre résineux
This Standard specifies requirements pertaining to the quality and uniformity of softwood lumber manufactured in Canada and establishes the designation “Canadian Standard Lumber” for lumber that meets the requirements of this...
Avis d'intention
Standard for Factory-Built Grease Ducts
These requirements cover factory-built grease ducts and grease duct assemblies that are intented to be installed as alternatives to the grease ducts constructed of all welded 1.37 mm carbon steel or 1.09 mm stainless steel...
Avis d'intention
Reconditionnement, reconstruction et réparation...
La présente norme établit les exigences relatives au reconditionnement, à la reconstruction et à la réparation des fûts en acier et en plastique pour le transport des marchandises dangereuses. Elle se compose de trois parties...
Avis d'intention
Norme sur les extincteurs à agent à base d'eau
Ces exigences visent la construction et le fonctionnement des extincteurs portatifs à agent à base d'eau. Elles ne visent toutefois pas le fonctionnement au cours des essais de réaction au feu. Ces extincteurs sont destinés à...
Avis d'intention
Indicateurs de sécurité canadiens pour les systèmes...
Remarque: Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 avril 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 22 octobre 2024. 1.1 Généralités Cette norme fournit un ensemble commun d...
Avis d'intention
Plates-formes élévatrices mobiles de personnel...
Ce document constitue la première édition de la CAN/CSA-B354.8, Plates-formes élévatrices mobiles de personnel — Formation des opérateurs (conducteurs). Il s’agit de l’adoption, avec exigences propres au Canada, de la norme...
Avis d'intention
Agriculture régénérative : principes et terminologie
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention (initialement publié le 6 décembre 2022 et précédemment réémis le 16 janvier 2024) est réémis car la norme en était au stade initial d'élaboration depuis plus...
Avis d'intention
Norme sur la mise à l’essai de systèmes d’extinction...
These requirements cover the performance during fire tests of pre-engineered fire extinguishing system units intended for the protection of commercial cooking equipment for restaurants, cafeterias and other similar venues...
Avis d'intention
Machines à bois — Sécurité — Partie 6 : Toupies...
Le présent document donne les exigences et les mesures de sécurité pour les toupies monobroches à arbre vertical à avance manuelle fixes et transportables, ci-après désignées «machines», conçues pour la coupe de bois et de...
Avis d'intention
Norme sur les extincteurs à agent à base d'eau
Ces exigences visent la construction et le fonctionnement des extincteurs portatifs à agent à base d'eau. Elles ne visent toutefois pas le fonctionnement au cours des essais de réaction au feu. Ces extincteurs sont destinés à...
Avis d'intention
Extincteurs aux agents propres à l’halocarbure
Ces exigences visent la construction et le fonctionnement des extincteurs portatifs aux agents propres à l’halocarbure. Elles ne visent toutefois pas le fonctionnement au cours des essais de réaction au feu. Les extincteurs...
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