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1.1 La présente norme traite des exigences de construction et de performance des accessoires de réservoirs indiqués à l’article 1.2 , prévus pour une utilisation sur des réservoirs sous pression atmosphérique hors sol d’une...

Remarque: Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 6 juillet 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 23 août 2022. 1.1 Ces exigences portent sur un système de stockage d'énergie (ESS) destiné...

Note : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 10 décembre 2024. Cette norme établit les exigences de rendement minimales relatives aux pièces utilisées dans le cadre des programmes offrant un service de...

Remarque : Le numero de référence et le sous-type de norme pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 22 juin 2021) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 25 février 2025. Remarque : Le titre de cet avis d...

Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 16 novembre 2022 et précédemment réémis le 31 octobre 2022) a été réémis par l'OEN responsable car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 4 février 2025. 1.1 Cette norme qui fait partie du Code canadien de l'électricité, Troisième partie, vise les principes et les méthodes générales...

Remarque : Cet avis d'intention en double a été retiré par l'OEN responsable le 28 janvier 2025. 1.1 La présente norme s'applique aux étiquettes et plaques signalétiques adhésives permanentes destinées à être utilisées à l...

Remarque : La référence et le sous-type de la norme pour cet avis d'intention (initialement publié le 14 janvier 2025) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 11 mars 2025. Inclusions : La présente norme s'applique aux...

Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 16 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 17 décembre 2024. La présente proposition de norme vise à établir des lignes directrices pour la...

1.1 Cette norme énonce les exigences concernant les programmes organisationnels qui visent les travailleurs-aidants qui fournissent des soins : a) à des bénéficiaires de soins adultes (p. ex., adultes handicapés, personnes...

Note : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 10 décembre 2024. Cette norme spécifie les exigences concernant au matériel, aux caractéristiques physiques, aux tests de rendement et au marquage et couvre...