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Publications
La feuille de route du Collectif canadien de ...
La feuille de route du Collectif canadien de normalisation en matière de gouvernance des données aborde les grandes questions au carrefour des normes et de la gouvernance des données. Elle décrit le paysage normatif du Canada...
Avis d'intention
Barrières de protection contre les inondations...
Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 24 octobre au 15...
Avis d'intention
Acquisition de données lidar aéroportées
Remarque : Le numéro de référence, le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 avril 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 18 février 2025. 1.1 Inclusions Cette norme...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 11 : Prestation...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 16 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 24 avril 2025. La norme proposée vise à établir les exigences minimales régissant la collecte, le...
Avis d'intention
Accès aux services de santé et aux services sociaux...
Cette norme précise les exigences pour les établissements de santé et de services sociaux afin de favoriser l’accès à des services de santé et à des services sociaux sécuritaires dans la langue préférée ou requise de l’usager...
Avis d'intention
Protection contre les défauts d'arc CC pour les...
Remarque : cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 13 mai 2025. 1.1 Cette norme s'applique aux dispositifs de protection contre les défauts d'arc CC (DC-AFPD) et aux dispositifs intégrant une protection...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 29 avril 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 6 mai 2025. 1 Domaine d’application [Dans le deuxième paragraphe, remplacer « 480 V »...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 juin 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 6 mai 2025. Domaine d’application [Ajouter le paragraphe suivant] La présente norme s...
Avis d'intention
Prévention et atténuation de la violence et du...
Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 9 août 2023) a été réémis par l'OEN responsable le 9 juillet 2024. et 13 mai 2025. Cette norme couvre les exigences et les conseils pour un programme de prévention et de...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Remarque : Le champ d'application et les codes ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 14 mai 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 6 mai 2025. *Domaine d’application [Ajouter ce qui suit] La présente...
Avis d'intention
Ensembles de meubles-lavabos avec produits de...
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Cette norme couvre les ensembles de vanités de salle de bains destinés aux applications résidentielles et commerciales et spécifie les...
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