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Avis d'intention
Norme sur les gicleurs automatiques pour service...
Remarque : La raison d'être du projet de cet avis d'intention ( initialement publié le 13 août 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 4 septembre 2024. Les présentes exigences couvrent les gicleurs, y compris les...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 8 : Cadre de...
La présente norme spécifier les exigences minimales que les organisations doivent respecter pour protéger les données en leur possession des risques territoriaux tout en profitant des avantages des écosystèmes technologiques...
Avis d'intention
Dispositifs de sélection de gaz manuels et automatiques...
1.1 La présente norme s'applique aux dispositifs sélecteurs de gaz nouvellement fabriqués (voir l'article 3), ci-après dénommés « dispositif », construits entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. 1...
Avis d'intention
Chauffe-eau portatifs pour usage extérieur
1.1 La présente norme s'applique aux chauffe-eau à gaz portatifs (voir article 3), ci-après dénommés chauffe-eau ou appareils : a) destinés à être utilisés avec du propane ; b) destinés à être utilisés avec du butane ; c)...
Avis d'intention
Normes d’aquaculture biologique
1.1 Les aliments et autres produits aquacoles ne doivent faire référence à des méthodes de production biologique que sont conformes à la présente norme et à la réglementation locale. 1.2 La présente norme s'applique aux...
Avis d'intention
Antirefoulement et Breakers à vide
B64.0-11 - Definitions, general requirements, and test methods for vacuum breakers and backflow preventers Scope 1.1 The CSA B64 Series covers vacuum breakers and backflow preventers that are used in potable water supply...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux — Partie 2-13 : Exigences...
Replacement: This International Standard is applicable to the BASIC SAFETY and ESSENTIAL PERFORMANCE of an ANAESTHETIC WORKSTATION for administering inhalational anaesthesia whilst continuously attended by a professional...
Avis d'intention
Béton : Constituants et exécution des travaux...
1.1 General This Standard provides the requirements for materials and methods of construction for (a) cast-in-place concrete and concrete precast in the field; and (b) residential concrete used in the construction of...
Avis d'intention
Norme sur les systèmes de rénovation internes...
1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme énonce les exigences minimales relatives aux systèmes de rénovation non métalliques conçus pour être installés au chantier à l’intérieur des réservoirs souterrains en acier ou non...
Avis d'intention
Coordination de l'isolement - Partie 1: Définitions...
This part of International Standard IEC 71 applies to three- phase a.c. systems having a highest voltage for equipment above 1 kV. It specifies the procedures for the selection of the standard withstand voltages for the phase...
Avis d'intention
Jouets électriques – Sécurité
This International Standard specifies safety requirements for electric toys that have at least one function dependant on electricity, electric toys being any product designed or intended, whether or not exclusively, for use...
Avis d'intention
appareils à gaz de cuisson extérieure
1.1 This Standard applies to newly produced outdoor cooking gas appliances (see Clause 3) constructed entirely of new, unused parts and materials. Outdoor cooking gas appliances submitted for examination under this Standard...
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