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Avis d'intention
Norme sur l'équipement d'extraction d'huile végétale...
1.1 La présente norme porte sur l’équipement d’extraction d’huile végétale commercial et industriel destiné à être installé et utilisé à l’extérieur, dans des lieux (non classés) ordinaires et des lieux (classés) dangereux...
Avis d'intention
Norme sur l'installation et les services – systèmes...
1 Domaine d’application 1.1 La présente norme porte sur les éléments suivants : a) Construction, exploitation, installation, inspection et essais applicables aux centrales de réception d'alarme incendie pour les services de...
Avis d'intention
Norme pour les compteurs de liquides inflammables...
1.1 Ces exigences couvrent: a) les compteurs pour liquides inflammables et combustibles, du type et de la taille couramment utilisés dans l’assemblage des dispositifs de distribution de carburant pour moteurs; et b) les...
Avis d'intention
Norme de conception de systèmes d’emballage réutilisables...
La norme numérique spécifie les exigences minimales pour les composants numériques des systèmes d'emballage réutilisables. Elle s'applique aux actifs réutilisables, y compris les contenants d'emballage primaire tels que les...
Avis d'intention
Gaz de pétrole liquéfié, le gaz naturel et les...
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce les exigences minimales pour les types de dispositifs suivants pour les applications de système d’alimentation en carburant de moteur destinés à être utilisés avec du gaz de...
Avis d'intention
Chauffe-piscine au gaz
1.1 Cette norme s'applique aux chauffe-piscines nouvellement produits (voir l'article 3, Définitions), ci-après appelés chauffe-piscines ou appareils, construits entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et...
Avis d'intention
Purificateurs d'air électrostatiques
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 3 juillet 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. 1.1 Cette norme s'applique à a) les purificateurs d'air...
Avis d'intention
Exigences de sécurité pour les équipements électriques...
L'article 1 de l'IEC 61010-1:2010 et l'article 1 de l'IEC 61010-1:2010/AMD1:2016 s'appliquent, à l'exception de ce qui suit : 1.1.1 Équipements inclus dans le domaine d'application Remplacer le texte existant par le texte...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
L'article de la Partie 1 est remplacé par l'article ci-après. La présente Norme internationale traite de la sécurité des appareils de chauffage électriques pour usages domestiques et analogues, dont la tension assignée n'est...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
L'article de la Partie 1 est remplacé par l'article ci-après. La présente Norme internationale traite de la sécurité des sèche-linge à tambour électriques pour usages domestiques et analogues dont la tension assignée n'est...
Avis d'intention
Prises de gaz et boîtiers optionnels
1.1 Cette norme s'applique aux prises de gaz de commodité, ci-après appelées prises de gaz et enceintes optionnelles, qui ne doivent pas dépasser 1-1/2 po (38,1 mm) et des pressions ne dépassant pas 5 psi (34,5 kPa), capables...
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Code sur les établissements d’entretien de véhicules...
Remarque : La portée de cet avis d'intention (initialement publié le 21 novembre 2023) a été mise à jour par l'OEN responsable le 30 juillet 2024. 1.1 Inclusions Ce code s'applique aux parties d'une installation d'entretien...