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Avis d'intention

Exigences de performance pour les dispositifs...

1.1 La présente norme porte sur les dispositifs de chasse d'eau sous pression (PFD) destinés à chasser les WC, les urinoirs et autres appareils de plomberie et spécifie les exigences relatives aux matériaux, à la conception...
Avis d'intention

Exigences de performance pour les dispositifs...

1.1 La présente norme porte sur les dispositifs limiteurs de température de l'eau destinés à limiter la température de l'eau chaude ou tempérée fournie aux accessoires tels que les éviers, les bidets, les lavabos et les...
Avis d'intention

Stations de ravitaillement en carburant pour ...

Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 18 juillet 2023) a été réémis par l'OEN responsable le 20 août 2024. Cette norme spécifie les exigences de sécurité pour la conception, l'installation et l'exploitation...
Avis d'intention

Norme sur l'installation, l'inspection et la ...

DOMAINE D'APPLICATION 1.1 La présente norme prescrit les exigences relatives à : A l'installation des systèmes d'alarme anti-intrusion; B la classification du niveau de protection; et C la mise à l'essai et l'inspection des...
Avis d'intention

Structures relocalisables

Cette norme présente les exigences en matière de sécurité et de gestion de la qualité relatives aux structures modulaires relocalisables. Une structure relocalisable est une forme de construction modulaire, construite dans un...