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Bulletin d'accréditation
Transition vers ISO 50001:2018
Programme concerné Les clients du programme d’accréditation de systèmes de management (PASM) qui offrent des certifications au regard de la norme ISO 50001 – Systèmes de management de l’énergie. Contexte En août 2018, l’ISO a...
Bulletin d'accréditation
Refonte de l’Aperçu des programmes d’accréditation
Actions requises L’Aperçu des programmes d’accréditation du Conseil canadien des normes (CCN) a été modifié et est maintenant divisé en aperçus distincts pour chaque programme d’accréditation. Nous invitons les clients à...
Bulletin d'accréditation
Réponse à la COVID-19
Actions requises Bien que nous encouragions nos organismes d’évaluation de la conformité (OEC) accrédités à utiliser les technologies de l’information et de la communication (TIC) pour faire des audits à distance, nous leur...
Bulletin d'accréditation
Document obligatoire IAF MD 28 sur la saisie ...
Actions requises Au moins une fois par mois, les organismes de certification devront verser les informations indiquées sur leurs certificats de systèmes de management dans la base de données de l’IAF. Clients concernés Le...
Accréditation
Département clinique de médecine de laboratoire...
Adresse
Dossier no
151114
Statut
Programme
Accréditation des laboratoires médicaux
Programme de spécialité
Avis d'intention
Exigences relatives aux métadonnées des jeux ...
Remarque : Le titre et la référence de la norme pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 26 juillet 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 11 mars 2025. Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Identification...
Ce document établit des lignes directrices pour le format de conception et le contenu des données d'un permis de conduire conforme à la norme ISO (PCI) en ce qui concerne à la fois les éléments visuels lisibles par l'homme et...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Techniques de...
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 6 mai 2025. La fourniture et l'utilisation d'un service "tiers de confiance" (TTP) s'accompagnent d'un certain nombre de questions liées à la sécurité qui...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux — Partie 2-62 : Exigences...
La présente Norme internationale s’applique à la SÉCURITÉ DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des APPAREILS ULTRASONORES THÉRAPEUTIQUES DE HAUTE INTENSITÉ tels que définis en 201.3.218, ci-après dénommés APPAREILS EM. La...
Avis d'intention
Évaluation de la durabilité des produits mécaniques...
Remarque : Le numéro de référence pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 13 août 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s...
Avis d'intention
Solutions naturelles et fondées sur la nature...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant...
Avis d'intention
Toilettes à incinération alimentées au gaz
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 23 juillet 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 8 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 8...
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