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Avis d'intention
Norme de sécurité pour les systèmes de contrôle...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 16 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 26 novembre 2024. 1.1 Ces exigences s’appliquent aux systèmes de contrôle de...
Article
Des éclairages sur les normes environnementales...
Benoît Desforges sait depuis longtemps que pour servir le public, il faut aller au-delà du 9 à 5 dans son poste au fédéral, même s’il a passé la majorité de sa carrière dans la fonction publique. Vice-président de la...
Avis d'intention
Mesures de sécurité des réseaux de canalisations
1.1 Cette norme s’applique aux réseaux de canalisations dans l’industrie du pétrole et du gaz qui transportent : a) des hydrocarbures liquides, y compris le pétrole brut, les fluides multiphasiques, les condensats et les...
Avis d'intention
CAN/ASC-2.8: Logements prêts à l’accessibilité...
L’objectif de la norme CAN/ASC-2.8 est de s’assurer que les exigences techniques pour les logements prêts à l’accessibilité sont fondées sur l’équité. Cela nécessite d’aller au-delà des spécifications techniques minimales. Le...
Avis d'intention
Blocs d'alimentation portatifs
1 Domaine d’application 1.1 Les présentes exigences visent les blocs d’alimentation portatifs et mobiles équipés d’une ou de plusieurs batteries, ou d’un ou de plusieurs condensateurs électrochimiques ou modules de...
Avis d'intention
Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance...
[Ajouter ce qui suit] Cette norme s'applique à la sécurité de ces équipements conçus et construits pour une installation et une utilisation conformément à la CSA C22.1, Code canadien de l'électricité, partie I. Remplacement...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
Cette clause de la partie 1 est remplacée par la suivante. La présente partie de la CEI 60335 traite de la sécurité des chargeurs de batteries électriques à usage domestique et analogue ayant une sortie ne dépassant pas 250 V...
Avis d'intention
Mesures de sécurité des réseaux de canalisations
1.1 Cette norme s’applique aux réseaux de canalisations dans l’industrie du pétrole et du gaz qui transportent : a) des hydrocarbures liquides, y compris le pétrole brut, les fluides multiphasiques, les condensats et les...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux — Partie 2-13 : Exigences...
La CEI 60601-1:2005, Article 1, s'applique, à l'exception de ce qui suit: 201.1.1 * Domaine d'application Remplacement: La présente Norme internationale s’applique à la SECURITE DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES d’un...
Avis d'intention
Préservation du bois
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 5 mars 2024. CSA O80.0:21 - Exigences générales relatives à la préservation du bois Domaine d’application 1.1 La série de normes CSA O80 prescrit des...
Avis d'intention
Norme sur les conduites et ensembles de conduite...
1.1 Ces exigences couvrent les boyaux et les tuyaux flexibles, y compris les ensembles de récupération de vapeur, destinés à être utilisés sur les dispositifs de distribution des carburants pour moteurs. Un boyau de liquide...
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