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Article
Normalisation et propriété intellectuelle : deux...
Normalisation et propriété intellectuelle : deux leviers d’innovation La plupart des entrepreneurs canadiens ne saisissent pas de prime abord les synergies entre la propriété intellectuelle (PI) et la normalisation. Souvent...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.7: bâtiments et les sites patrimoniaux...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 octobre 2024. L’objectif de la norme CAN-ASC-2.7 est d’élaborer une norme qui va au-delà des...
Avis d'intention
Qualification pour la sûreté de fonctionnement...
1 Domaine d'application [Ajouter ce qui suit] Cette norme s'applique à la sécurité des modules PV conçus et fabriqués pour être installés et utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l'électricité, Première partie...
Avis d'intention
Structures de protection contre le retournement...
1.1 Cette norme prescrit des exigences visant : a) les matériaux, les essais de performance à température réduite et l'étiquetage des structures de protection contre le retournement (ROPS), des structures de protection contre...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux – Partie 2-57: Exigences...
Domaine d'application [Ajouter le paragraphe suivant] La présente norme s'applique aux APPAREILS EM et aux SYSTÈMES EM destinés à être installés ou utilisés conformément à la norme CSA C22.1, Code canadien de l'électricité...
Avis d'intention
Appareillage à basse tension – Partie 4-2: Contacteurs...
La présente partie de l’IEC 60947 s’applique aux gradateurs, démarreurs et démarreurs progressifs à semiconducteurs de moteurs qui peuvent comprendre un appareil mécanique de connexion en série, destiné à être relié à des...
Avis d'intention
Code d’installation des centres de ravitaillement...
1.1 Inclusions Ce code s’applique : a) à la conception, l’emplacement, la construction, l’exploitation, la formation de l’opérateur et l’entretien des centres de ravitaillement en GNL; b) aux unités de ravitaillement mobiles...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux – Partie 2-16 : Exigences...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 1er avril 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...
Avis d'intention
Norme de conception de systèmes d’emballage réutilisables...
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention a été publié à nouveau car la norme était en phase initiale d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 13 mai au 4...
Avis d'intention
Méthodes d'essai pour évaluer l'efficacité des...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 8 avril 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 13 mai 2025. Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention...
Avis d'intention
Norme de conception des systèmes d'emballage ...
Remarque : Le titre, la référence et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 octobre 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire...
Avis d'intention
Code d’installation des centres de ravitaillement...
1.1 Inclusions Ce code s’applique : a) à la conception, l’emplacement, la construction, l’exploitation, la formation de l’opérateur et l’entretien des centres de ravitaillement de véhicules en GNC; et b) aux centres de...
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