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1.1 Cette norme expose les méthodes d'essai, les montages d'essai et les calculs qui permettent d'établir le rendement, les capacités, la consommation d'énergie et l'efficacité globale des systèmes de chauffage des locaux et...

1.1 Ces exigences minimales s’appliquent aux appareils de cuisson à granules, à alimentation automatique et à tirage forcé ou naturel dont la tension nominale est de 120 V ou moins pour une utilisation résidentielle...

1.1 La présente norme s'applique aux dispositifs de câblage suivants, de type verrouillable ou non, à usage général, d'une intensité nominale de 60 A ou moins, destinés à être utilisés conformément au Code canadien de l...

Le présent document spécifie les exigences relatives à la définition des procédures et critères de conception parasismique pour les structures en mer; les préconisations concernant les exigences sont indiquées dans l’Annexe A...

L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore actuellement une Norme nationale du Canada pour les lignes d’écoute en cas de crise ou de détresse. La norme CAN/HSO 22 006 Lignes d’écoute en cas de crise ou de détresse...

Remarque : cet avis d'intention remplace l'avis d'intention de l'ASC concernant la norme CAN-ASC-2.5/ICC A118 : Acoustique dans l'environnement bâti (https://www.scc.ca/fr/normes/avis-dintention/asc/can-asc-25-icc-a118...

La présente norme précise les exigences relatives à la fabrication sur le chantier et à l'installation d'une mousse de polyuréthane semi-rigide pulvérisée, de faible densité et à alvéoles ouverts pour produire un matériau qui...

Remarque : Le numéro de référence, le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 avril 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 18 février 2025. 1.1 Inclusions Cette norme...

Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 25 mars 2025. 1.1 Objet La présente norme traite des questions liées à la sécurité des cellules humaines allogéniques et autologues d'origine...

Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention étant réémis car la norme était en phase initiale d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire est prévue du 25 mars au...

1.1 Cette norme s’applique à la conception et à la fabrication des citernes mobiles normalisées UN et à leur agrément par l’autorité compétente du Canada. Ces citernes mobiles normalisées UN ont une capacité supérieure à 450...

Remarque : le titre, le code ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 15 décembre 2020) ont été mis à jour par l'OED responsable le 18 mars 2025. La présente Norme internationale traite de...