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Avis d'intention
Code d’installation du gaz naturel et du propane
Note : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 3 mars 2020) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 mars 2024. 1.1 Inclusions Ce code s'applique à l'installation de a) les appareils...
Avis d'intention
Code sur le stockage et la manipulation du propane
Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 3 mars 2020) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 6 février 2024. 1.1 Inclusions Ce code s'applique à a)...
Avis d'intention
Exigences pour la conception, le développement...
1.1 Général Cette norme spécifie les exigences minimales et les meilleures pratiques pour le développement, la validation et l'utilisation de tests développés en laboratoire dans les laboratoires cliniques et de recherche...
Publications
Concevoir des collectivités résilientes : protéger...
Les collectivités canadiennes sont en première ligne en ce qui touche les changements climatiques. Si aucune mesure n’est prise, les coûts futurs des inondations au Canada seulement pourraient atteindre 13,6 milliards de...
Publications
Les normes à l'œuvre : pérenniser la résilience...
Depuis 2016, le Programme de normes pour des infrastructures résilientes du CCN encadre la rédaction de dizaines de normes et de directives qui protègent le parc d’infrastructures critiques du Canada. Courant 2020, le CCN a...
Publications
Sous un même parapluie : stratégies concrètes...
Le Conseil canadien des normes (CCN) et le Centre Intact d’adaptation au climat (Centre Intact) de l’Université de Waterloo ont uni leurs forces pour établir une nouvelle synthèse des normes et lignes directrices nationales...
Publications
Rapport annuel 2014-2015
Le Conseil canadien des normes (CCN) a publié son rapport annuel de 2014-2015, intitulé Un leader au service d’un Canada encore plus fort. Le rapport illustre le travail réalisé par le CCN à titre de dirigeant du réseau...
Avis d'intention
Systèmes d'aéronef sans pilote
Les présentes exigences visent le système électrique des systèmes d'aéronef sans pilote (UAS), comme ils sont définis dans la présente norme, qui sont utilisés pour des vols à des fins commerciales ou des vols associés à des...
Avis d'intention
Cellules, tissus et organes destinés à la transplantation...
1.1 Objet La présente norme précise les exigences générales relatives à la sécurité des CTO humains utilisés à des fins de transplantation et comprend les exigences relatives aux systèmes de qualité. Elle comprend les aspects...
Avis d'intention
Ingénierie des systèmes et des logiciels -- Profils...
Ce document: — définit les règles applicables à la certification de la mise en œuvre de processus d'ingénierie système, d'ingénierie logicielle et de prestation de services conformes aux exigences données dans l'ISO/IEC 29110...
Avis d'intention
Norme pour les vannes pour liquides inflammables...
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences visent les soupapes destinées à être utilisées pour le contrôle des liquides inflammables et combustibles et de leurs vapeurs. Elles sont du type couramment utilisé dans les systèmes...
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