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Avis d'intention
Norme sur d'essais de résistance au feu pour ...
Remarque : L'activité d'élaboration de normes, le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 18 mai 2021) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 14 mai 2024. 1.1 L...
Avis d'intention
Verification de l'Age
Cette norme spécifie les exigences minimales pour les technologies numériques, y compris les méthodes de vérification de l'âge, qui visent à confirmer l'âge ou la tranche d'âge d'une personne.
Publications
Spécification accessible au public
Les présentes lignes directrices décrivent les principes et les principales étapes d’élaboration d’une Spécification accessible au public (PAS). Elles indiquent certains détails de la procédure mais ne sont pas définitives...
Publications
Élaboration d’un programme efficace et rentable...
Chaque année au Canada, des milliards de litres de pluie et d’eaux souterraines propres se déversent inutilement dans les réseaux d’assainissement et les installations de traitement. Ce phénomène, désigné par le terme captage...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité...
This clause of Part 1 is replaced by the following. This International Standard deals with the safety of electrical portable, non-self-propelled motor-operated SPRAY EXTRACTION MACHINES with or without attachments and with or...
Avis d'intention
Systèmes de canalisations sous pression composites...
1.1 Général Cette norme couvre les tuyaux macrocomposites en polyéthylène/aluminium/polyéthylène (PE-AL-PE) constitués d'un tube en aluminium soudé laminé par un adhésif thermofusible à des couches de polyéthylène (PE) à l...
Avis d'intention
Mesurer et rapporter des aspects de l'économie...
Note : La période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 19 octobre 2022 afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. Note : L’OEN responsable a retiré cet...
Avis d'intention
Rapport sur les émissions de GES, l'efficacité...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 mars 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 2 au 23 juillet 2025 s...
Publications
Politique sur l’Utilisation du symbole d’accréditation
Le CCN permet aux organismes accrédités ou reconnus (« organismes d’évaluation de la conformité ») d’utiliser les symboles d’accréditation et de reconnaissance pour marquer leur accréditation par le CCN. Ces symboles sont...
Avis d'intention
Code de sécurité sur les grues mobiles
1.1 This Standard describes the design, construction, load rating, installation, erection, inspection, maintenance, repair, modification, test, and operation of lattice and telescopic boom mobile cranes. Note: See Annex A for...
Avis d'intention
Cellules, tissus et organes destinés à la transplantation...
Scope 1.1 This Standard specifies general requirements related to the safety of human cells, tissues, and organs used for transplantation, and includes quality system requirements. It includes aspects of safety for potential...
Avis d'intention
Cellules, tissus et organes destinés à la transplantation...
1.1 This Standard specifies general requirements related to the safety of human cells, tissues, and organs used for transplantation, and includes quality system requirements. It includes aspects of safety for potential and...
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