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La présente norme a pour objet de fixer les exigences quant à la qualité de la prestation des services à la clientèle offerts par les entreprises de services funéraires. Lorsque la présente norme de service touche des...

OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION La présente norme a pour objet de fixer les exigences quant à la qualité de la prestation des services à la clientèle offerts par les entreprises de services funéraires. Lorsque la présente...

Le présent devis normalisé spécifie les clauses techniques générales qui régissent la construction de conduites d’eau potable et de conduites d’égout à des fins municipales.

La présente norme s’applique aux fosses de rétention préfabriquées destinées à être installées sous terre dans le but d’emmagasiner les eaux d’une toilette à faible débit ou d’une toilette chimique et les eaux ménagères des...

Objet et domaine d’application La présente norme spécifie une méthode d’essai qui permet de déterminer la relation teneur en eau-masse volumique sèche des sols et des mélanges sol-granulat lorsqu’ils sont compactés dans un...

Objet La présente norme a pour objet d’établir, à partir d’un ensemble de caractéristiques, un système de classification commerciale des différents types de conifères qui peuvent être utilisés comme arbres de Noël. La...

La présente norme définit les exigences relatives aux caractéristiques d’une ambulance qui est utilisée pour le transport d’occupants en tenant compte de leur confort et de leur sécurité. Il importe de prendre en...

Objet La présente norme a pour objet de fixer les exigences relatives aux pratiques de gestion responsable d’évènements qu’un organisateur d’évènements doit satisfaire pour démontrer son aptitude à pro-duire un évènement...

Objet La présente norme spécifie les exigences en matière de bonnes pratiques de conciliation travail-famille (CTF) dans le respect des caractéristiques et des réalités des organisations et de leurs travail-leurs et...

La présente norme spécifie les exigences significatives en matière de prévention, de promotion et de pratiques organisationnelles favorables à la santé. Les exigences portent sur des éléments d’intervention ayant trait aux...

Objet La présente norme spécifie les caractéristiques de la pierre à chaux naturelle pour utilisation agricole, ainsi que les critères et les méthodes d’essais permettant de les vérifier. La présente norme spécifie également...

Objet La présente norme spécifie des exigences en matière d’éclairage extérieur et d’éclairage intérieur rayonnant vers l’extérieur afin d’en limiter les effets nuisibles ou incommodants sur la sécurité, l’humain, la faune et...