Arbres de Noël - Système de classification

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Bureau de normalisation du Québec (BNQ)
Organisme d'élaboration de normes:
Programme de travail:
Numéro de référence:
BNQ 0632-901
Catégorie de norme:
Norme consensuelle d'OEN
Type d’activité d’élaboration de normes:
Annulation
Code ICS:
65.020.20
Statut:
En cours d'élaboration
Date de début de la période de commentaires OEN:
Date de fin de la période de commentaires des OEN:
Affiché le:

Porté:

Champ d’application

Objet

La présente norme a pour objet d’établir, à partir d’un ensemble de caractéristiques, un système de classification commerciale des différents types de conifères qui peuvent être utilisés comme arbres de Noël.

La présente norme ne couvre pas les aménagements ni les pratiques relatifs à la protection de l’environnement dans le domaine de la production d’arbres de Noël. À titre d’information, l’annexe D donne des références utiles sur ce sujet.

 domaine d’application

La présente norme s’applique à toutes les espèces de conifères vendus comme arbres de Noël, qu’ils proviennent de peuplements cultivés, de peuplements naturels améliorés ou de peuplements de sauvageons.

Raison d’être du projet

Raison d’être du projet

Il a été décidé d'archiver cette norme.

Note : L’information ci-dessus a été recueillie et est diffusée par le Conseil canadien des normes (CCN) pour les besoins de son système de notification centralisé et transparent pour l’élaboration de nouvelles normes. Le système permet aux organismes d’élaboration de normes (OEN) accrédités par le CCN et aux membres du public d’être informés des nouveaux travaux d’élaboration de normes au Canada. Il donne aussi aux OEN accrédités la possibilité de repérer et de résoudre les cas de doubles emplois éventuels dans les normes et les travaux de normalisation.

Les OEN sont eux-mêmes responsables du contenu et de l’exactitude de l’information présentée ici. Cette information n’existe que dans la langue dans laquelle elle a été fournie au CCN.