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Avis d'intention
Activités relatives aux services de l'eau potable...
Le présent document spécifie les éléments des services de l’eau potable et de l’assainissement pertinents pour les usagers. Il fournit également des recommandations pour identifier les besoins et attentes des usagers et...
Avis d'intention
CAN/ASC-5.5: Justice accessible : Programmes ...
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.5 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des zones communes où les...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les systèmes de contrôle...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 16 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 26 novembre 2024. 1.1 Ces exigences s’appliquent aux systèmes de contrôle de...
Publications
Atelier sur la cartographie des îlots de chaleur...
Les effets des îlots de chaleur urbains (ICU) constituent une menace pour la population canadienne, notre infrastructure et notre environnement. Le Conseil canadien des normes, de concert avec quatre organisations de premier...
Avis d'intention
Formation aux premiers secours sur le lieu de...
Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 5 juillet 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 13 février 2024. Cette norme spécifie les exigences...
Avis d'intention
Compendium des matériaux liants
CSA A3001:18 - Matériaux liants utilisés dans le béton Domaine d’application 1.1 Cette norme vise les aspects suivants des types de liants : a) les définitions; b) les exigences chimiques, physiques et d’uniformité; c) les...
Avis d'intention
Mesures de sécurité des réseaux de canalisations
1.1 Cette norme s’applique aux réseaux de canalisations dans l’industrie du pétrole et du gaz qui transportent : a) des hydrocarbures liquides, y compris le pétrole brut, les fluides multiphasiques, les condensats et les...
Avis d'intention
Appareillage à basse tension - Partie 4-1 : Contacteurs...
1.1 Scope This part of IEC 60947 applies to the types of equipment listed in 1.1.1 and 1.1.2 whose main contacts are intended to be connected to circuits the rated voltage of which does not exceed 1 000 V a.c. or 1 500 V d.c...
Avis d'intention
Appareillage à basse tension - Partie 4-1 : Contacteurs...
1.1 Scope This part of IEC 60947 applies to the types of equipment listed in 1.1.1 and 1.1.2 whose main contacts are intended to be connected to circuits the rated voltage of which does not exceed 1 000 V a.c. or 1 500 V d.c...
Avis d'intention
Norme sur les canalisations souterraines métalliques...
1.1 La présente norme énonce les exigences minimales pour les tuyaux, accessoires de tuyauterie et canalisations (produits) métalliques, composites et non métalliques de type transport principal et confinement secondaire...
Comité
MC/IEC/TC 23/SC 23B
a) Préparer des normes de sécurité et de performance applicables aux interrupteurs d'usage général, y compris les interrupteurs électroniques, les interrupteurs temporisés les interrupteurs commandés à distance et les...
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