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Article
Une concertation des savoirs pour améliorer la...
La multiplication et l’intensification des canicules au Canada exigent la coordination des démarches sanitaires et du développement du parc d’infrastructures. Le besoin est criant : pensons à la vague de chaleur qui a sévi en...
Avis d'intention
Exigences de conception pour les structures marines...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juin 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 avril 2025. Généralités La présente Norme s'applique à l'analyse et à la conception...
Avis d'intention
Gestion des médicaments
Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 30 janvier 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Une période de commentaires...
Avis d'intention
Modules photovoltaïques (PV) pour applications...
Remarque : Le numero de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 4 janvier 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 août 2024. Ce document fixe les exigences pour la qualification de conception des...
Avis d'intention
Équipement à hydrogène fermé - Sécurité
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (publié à l'origine le 30 novembre 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 25 avril 2023. Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention...
Avis d'intention
Protection contre les défauts d'arc CC pour les...
Remarque : cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 13 mai 2025. 1.1 Cette norme s'applique aux dispositifs de protection contre les défauts d'arc CC (DC-AFPD) et aux dispositifs intégrant une protection...
Avis d'intention
Coupleurs haute tension
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 1er avril 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 21 mai au 11 juin 2025 s...
Avis d'intention
Définition des besoins en compétences et en formation...
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention (initialement publié le 23 juillet 2024) est réédité car la norme était en phase initiale d'élaboration depuis plus de 12 mois. En outre, le titre et le...
Avis d'intention
Câble à isolation minérale
Remarque : Les codes ICS pour cet avis d'intention (initialement publié le 6 juillet 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 24 juin 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s'appliquent...
Avis d'intention
Conception ergonomique des ambulances et de l...
1.1 Généralités Cette norme stipule des exigences visant à faciliter l’application de l’ergonomie à la conception des ambulances et décrit un processus de conception centré sur l’utilisateur (CCU) ayant pour but d’établir des...
Avis d'intention
Qualification pour la sûreté de fonctionnement...
Domaine d'application [Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique à la sécurité des modules PV conçus et fabriqués pour être installés et utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux – Partie 2-34: Exigences...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 1er avril 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...
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