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Remarque : le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 27 août 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 18 février 2025. 1.1 Généralités Cette norme spécifie les critères d'établissement d'un...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 7 novembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 mars 2025. 1.1 Inclusions Cette norme aborde : a) le champ d’exercice des...

1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences visent les soupapes destinées à être utilisées pour le contrôle des liquides inflammables et combustibles et de leurs vapeurs. Elles sont du type couramment utilisé dans les systèmes...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 31 janvier 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 8 avril 2025. Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention...

1.1 Inclusions Cette norme s'applique aux robinets automatiques nouvellement fabriqués, construits entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. Ces robinets peuvent être des robinets automatiques...

L'Article de la Partie 1 est applicable avec les exceptions suivantes: 1.1 Domaine d’application Remplacement: La présente partie de l’IEC 60730 s'applique aux systèmes de commande électrique automatiques de brûleurs pour la...

Le présent document spécifie l'objectif et le contenu de tous les éléments d'information identifiés relatifs au cycle de vie et à la gestion des services des systèmes et des logiciels (documentation). Le contenu des éléments...

1.1 Cette norme porte sur la conception, la construction, la capacité nominale, l’installation, le montage, l’inspection, l’entretien, la réparation, la modification, la mise à l’essai et l’utilisation des grues mobiles à...

1.1 Inclusions La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives à la mise au point, à la validation et au contrôle de routine du procédé de stérilisation des dispositifs médicaux à l’oxyde d’éthylène dans l...

L’objectif de la norme CAN-ASC-2.9 est de s’assurer que les exigences techniques d’une norme pour les garderies accessibles sont fondées sur l’équité. Cela nécessite d’aller au-delà des spécifications techniques minimales. La...

La présente norme énonce les exigences relatives aux détecteurs d’incendie par image vidéo et thermale, et aux accessoires pour les unités non résidentielles, y compris les dispositifs de protection mécaniques à utiliser dans...

Remarque : Voir l’annexe E pour les explications. 1.1 Inclusions 1.1.1 Entretien des véhicules Ce Code s’applique aux parties d’un atelier d’entretien de véhicules automobiles où sont entretenus, réparés ou entreposés des...