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Remarque : le type d'activité de développement et le raison d'etre du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 16 février 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 7 février 2023. Objet La présente norme...

L’information suivante définit les procédures de bilan toxicologique et les procédures d’évaluation permettant d’évaluer les substances introduites dans l’eau potable par contact avec les composants du système d’eau potable...

Note: This NOI was been withdrawn by the SDO responsible on February 5, 2021. This Standard covers alternate water source systems for multi‐family, residential, and commercial use intended to process water from alternate...

Les présentes exigences s’appliquent à la construction et à l’utilisation des unités de système d’extinction fixes à aérosol de condensation, ce qui comprend les unités de système d’extinction avec générateur d’aérosol et les...

1.1 La présente norme d'évaluation de la sécurité s'applique aux essais des composants à connexion réseau des systèmes de soins de santé. Elle s'applique notamment aux composants suivants : a) Dispositifs médicaux; b)...

La présente partie de l’ISO 12402 spécifie les méthodes d’essai relatives aux équipements individuels de flottabilité. 1DV DR L’ajout suivant doit être appliqué à la clause 1 : Les références aux normes ISO 12402 désignent...

La présente norme établit les exigences minimales en matière d’effets sur la santé pour les produits chimiques, les contaminants chimiques et les impuretés qui sont ajoutés indirectement à l’eau potable au cours de son...

Cette norme établit les exigences minimales en matière d’effets sur la santé pour les contaminants chimiques et les impuretés qui sont transmis indirectement à l’eau potable par les produits, les composants et les matériaux...

OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION La présente norme a pour objet de fixer les exigences quant à la qualité de la prestation des services à la clientèle offerts par les entreprises de services funéraires. Lorsque la présente...

La présente partie de l'ISO 12402 spécifie les exigences de sécurité relatives aux aides à la flottabilité présentant une flottabilité d'au moins 50 N utilisées en eaux abritées avec une aide ou du secours à proximité, dans...

Note: The project need for this NOI was updated by the responsible SDO on March 23 ,2021. Les présentes exigences s’appliquent à la construction et à l’utilisation des unités de système d’extinction aux agents propres à gaz...

La présente norme a pour objet de fixer les exigences quant à la qualité de la prestation des services à la clientèle offerts par les entreprises de services funéraires. Lorsque la présente norme de service touche des...