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Avis d'intention
Norme de sécurité relative au ruban isolant de...
Please note the scope was updated as requested by the responsible SDO on March 12, 2019. 1 Scope 1.1 In the US, this standard covers the following: (a) Thermoplastic and rubber tapes for use as electrical insulation at not...
Avis d'intention
Standard for Thermoplastic Sprinkler Pipe and...
1.1 These requirements cover thermoplastic pipe and fittings for use in wet pipe sprinkler systems for fire protection service. 1.2 Thermoplastic pipe and fittings covered by these requirements are intended for use in...
Avis d'intention
Fosses de rétention préfabriquées pour usage ...
OBJET. --- Spécification des caractéristiques dimensionnelles et physiques des fosses de rétention préfabriquées pour usage résidentiel en béton, en polyester renforcé à la fibre de verre ou en polyéthylène. DOMAINE D...
Avis d'intention
Systèmes de traitement autonomes des eaux usées...
La présente norme a pour objet de fixer les exigences quant au rendement des systèmes de traite-ment autonomes des eaux usées résidentielles qui traitent les eaux usées provenant de résidences isolées et de préciser les...
Avis d'intention
Tuyaux en fonte ductile pour canalisations d’...
La présente norme spécifie les exigences relatives aux caractéristiques physiques, mécaniques et dimensionnelles des tuyaux en fonte ductile destinés aux canalisations d’eau sous pression, d’un diamètre de 75 mm à 1600 mm...
Avis d'intention
Standard for Safety for Outdoor Furniture
Note : L’OEN responsable a publié une nouvelle version de l’avis d’intention le 28 septembre 2021 (la première version a été publiée le 30 mai 2021). La portée et la raison d’être du projet ont été modifiées. Note : L’OEN...
Avis d'intention
Systèmes de traitement autonomes des eaux usées...
La présente norme s’applique aux systèmes de traitement autonomes des eaux usées résidentielles servant à traiter les eaux usées provenant de résidences isolées. La présente norme n’a pas pour but de fixer des exigences quant...
Avis d'intention
Organismes de bienfaisance - Gouvernance et bonnes...
OBJET. --- Spécification des exigences en matière de gouvernance et de bonnes pratiques de gestion pour les organismes de bienfaisance. DOMAINE D'APPLICATION. --- La présente norme s'applique à tous les organismes de...
Avis d'intention
Standard for Safety for Portable Power Packs
These requirements cover portable and movable power packs provided with one or more batteries or electrochemical capacitor modules. If provided with a battery, the battery shall be either a lead acid or lithium ion battery...
Avis d'intention
Tuyaux à paroi simple et raccords en polyéthylène...
La présente norme spécifie les caractéristiques et les méthodes d’essai relatives aux tuyaux et aux raccords faits en polyéthylène (PE) conçus pour transporter des liquides à écoulement par gravité, notamment pour l...
Avis d'intention
Tuyaux et raccords en polyéthylène (PE) pour ...
La présente norme spécifie les caractéristiques et les méthodes d’essai relatives aux tuyaux en polyéthylène (PE) conçus pour le drainage des sols, notamment pour les drains agricoles et les drains de fondation. La présente...
Avis d'intention
Tuyaux à paroi simple et raccords en polyéthylène...
La présente norme s’applique aux tuyaux de forme annelée à paroi simple. Les tuyaux ont un diamètre de 100 mm à 600 mm et peuvent être perforés.