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Avis d'intention

Emballage, manutention, demande de transport ...

Organisation et contenu La présente norme prescrit les emballages utilisés pour manutentionner, demander de transporter et transporter des explosifs de classe 1. La norme comporte quatre parties et trois annexes. La partie 1...
Avis d'intention

Carburant éthanol pour automobile (E50-E85 et...

La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types de carburant pour véhicules automobiles : le type 1, constitué de 50 % à 85 % en volume d’éthanol-carburant dénaturé avec de l’essence et le type 2, constitué de...
Avis d'intention

CAN-ASC-5.1 - Mesures d’urgence

L’objectif de la norme CAN-ASC-5.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
Avis d'intention

CAN-ASC-3.1 – Langage simple

Remarque : Les codes ICS pour cet avis d'intention (initialement publié le 13 décembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 27 juin 2023. L’objectif de la norme CAN-ASC-3.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà...