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Avis d'intention
Service à la clientèle adapté aux besoins des...
1.1 Objectifs Cette norme s'adresse aux organismes qui désirent offrir aux personnes handicapées un service à la clientèle de qualité égale à celle du service fourni à l'ensemble de la population. Cette norme a pour objectifs...
Avis d'intention
Appareils de ravitaillement en carburant pour...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 16 avril 2024) a été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire s...
Avis d'intention
Appareils de ravitaillement mobiles (MFA)
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 16 avril 2024) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. Une période supplémentaire de...
Article
Propulser le Canada à la tête de la course à ...
Cinq ans – une contribution de plus de 130 entreprises – le leadership canadien établi à l’échelle internationale en matière de normalisation dans le contexte d’une pandémie mondiale : voilà l’ histoire de l’Initiative d...
Avis d'intention
Conception, fabrication et utilisation de grands...
Note : Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 1 octobre 2019) a été mis à jour par l’OEN responsable le 20 juillet 2021. Objet 1.1 Organisation et contenu La présente norme énonce les exigences...
Avis d'intention
Rendement énergétique des systèmes de fenêtrage...
A440.2-14 - Fenestration energy performance Scope 1.1 This Standard applies to (a) fenestration systems covered by AAMA/WDMA/CSA 101/I.S.2/A440, including (i) vertically sliding windows (ii) horizontally sliding windows iii)...
Avis d'intention
Évaluation des risques environnementaux aux installations...
1.1 Facilities 1.1.1 Types of facilities 1.1.1.1 This Standard addresses ERAs for Class I nuclear facilities and uranium mines and mills. These facilities include (a) nuclear reactors; (b) uranium mines, mills, refineries...
Avis d'intention
Norme nord-américaine sur les fenêtres/Spécification...
1.1 General This fenestration Standard/Specification applies to both operating and fixed, new construction and replacement windows, doors, SSPs, TDDs, roof windows, and unit skylights installed into exterior building...
Avis d'intention
Éclairage sur rail
1.1 Cette norme s'applique aux systèmes d'éclairage sur rail muraux et plafonniers, évalués à 347 V, 40 A maximum, intégrant des diodes électroluminescentes à incandescence, fluorescentes et un éclairage à décharge à haute...
Avis d'intention
Appareils à gaz spéciaux pour la cuisson en plein...
1.1 Équipement applicable Cette norme s’applique aux appareils à gaz spéciaux de cuisson extérieure nouvellement produits, ci-après appelés « appareils », construits entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et...
Avis d'intention
Règles de sécurité pour appareils électriques...
1.1 Scope 1.1.1 Equipment included in scope This part of IEC 61010 specifies general safety requirements for the following types of electrical equipment and their accessories, wherever they are intended to be used. a)...
Avis d'intention
Équipements d’aires de jeu et revêtements de ...
1.1 Cette norme énonce les exigences visant les équipements d’aires de jeu publiques destinées aux enfants âgés entre 18 mois et 12 ans qui présentent les mensurations anthropométriques du 95e centile. Notes : 1) Le niveau de...
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