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Avis d'intention
Méthode d'essai pour mesurer l'efficacité des...
1.1 Objectif Cette norme fournit une méthode pour mesurer l’efficacité du foyer, du régime permanent et du rayonnement. 1.2 Appareils inclus dans le domaine d’application La présente norme s’applique aux foyers à gaz ventilés...
Avis d'intention
Coupe-bordures et débroussailleuses à moteur ...
1.1 Domaine d'application Les exigences de la présente norme s'appliquent : a) aux coupe-herbe portatifs à moteur à combustion interne, destinés à être utilisés avec un fil flexible non métallique ou d'autres types d...
Avis d'intention
Produits de matériel de câblage d'appareils électroménagers
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 21 mai 2025. 1.1 La présente norme s'applique aux produits de câblage d'appareils électriques à un ou plusieurs conducteurs, ronds, plats ou spiralés...
Avis d'intention
Coupleurs haute tension
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 1er avril 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 21 mai au 11 juin 2025 s...
Avis d'intention
Rendement énergétique des chauffe-eau électriques...
1.1 Cette norme prescrit les méthodes servant à déterminer le coefficient énergétique uniforme des chauffe-eau électriques à accumulation et des chauffe-eau à pompe à chaleur. 1.2 Cette norme : a) fixe les valeurs minimales...
Avis d'intention
Produits de matériel de câblage d'appareils
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 10 août 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 4 février 2025. 1.1 La présente norme s'applique aux produits de câblage d'appareils...
Avis d'intention
Gestion de l’affaiblissement des capacités au...
1.1 Inclusions Cette norme spécifie les exigences relatives à la gestion de l’affaiblissement des capacités au travail, tout en fournissant des exigences et des directives spécifiques relatives à l’affaiblissement des...
Avis d'intention
Enceintes enterrées au niveau du sol
1.1 Cette norme énonce les exigences relatives aux boîtiers enterrés au niveau du sol. Les boîtiers sont faits de béton polymère, de composite ou de plastique (les couvercles des boîtiers peuvent être en métal), destinés aux...
Avis d'intention
Ligne directice de mise en oeuvre de CSA Z1008...
1.1 Inclusions Cette norme spécifie les exigences relatives à la gestion de l’affaiblissement des capacités au travail, tout en fournissant des exigences et des directives spécifiques relatives à l’affaiblissement des...
Bulletin d'accréditation
Coronavirus/COVID-19 : Inspections à distance...
Actions requises Les organismes d’inspection souhaitant inspecter à distance des appareillages essentiels destinés à la lutte contre la COVID-19 conformément à l’autorisation émise par le Conseil consultatif canadien de...
Bulletin d'accréditation
Publication de l’édition 9 des codes SQF et de...
Actions requises Les organismes de certification (OC) accrédités doivent conformer leurs démarches d’audit à la neuvième édition des codes de salubrité alimentaire SQF (publiés en octobre 2020) avant le 21 mai 2021. Le...
Bulletin d'accréditation
Définitions révisées et précisions pour les laboratoires...
Actions requises Les clients doivent intégrer les définitions révisées et les précisions dans leur système de management et adapter leurs activités en conséquence. Clients concernés Les organismes accrédités, les organismes...
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