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Avis d'intention
Air comprimé respirable et systèmes connexes
1.1 Cette norme précise les exigences minimales qui, en l’absence de prescriptions contraires de l’autorité compétente, s’appliquent à la pureté de l’air comprimé respirable fourni aux points de service et aux systèmes...
Avis d'intention
Code d'installation des appareils à combustibles...
1.1 Ce code énonce les exigences ayant trait à l’installation, à la modification et à l’entretien des appareils à combustibles solides et du matériel connexe installés à l’intérieur ou à l’extérieur. 1.2 Aux fins du code, on...
Avis d'intention
Kits de modernisation pour la conversion de luminaires
1.1 Cette norme traite des exigences minimales de sécurité applicables aux trousses de modernisation destinées à être installées comme source d'éclairage alternative dans des luminaires déjà installés et conformes aux...
Avis d'intention
Enceintes enterrées au niveau du sol
1.1 Cette norme énonce les exigences relatives aux boîtiers enterrés de plain-pied. Ces boîtiers sont fabriqués en béton polymère, en composite ou en plastique (les couvercles peuvent être en métal) et sont destinés aux...
Avis d'intention
Rendement énergétique des ballasts pour lampes...
1.1 Cette norme s’applique aux ballasts pour lampes à décharge à haute intensité (HID) et à vapeur de sodium basse pression (LPS) conçues pour une fréquence d’alimentation de 60 Hz. Note : Les exigences de sécurité visant les...
Avis d'intention
Systèmes fabriqués en corde d’assurance horizontale
1.1 Cette norme prescrit les exigences relatives à la performance, à la conception, à la mise à l'essai, à l'étiquetage et à la fourniture des instructions pour les systèmes de corde d'assurance horizontale (CAH) monoportée...
Avis d'intention
Mesurage des aires dans les établissements de...
1.1 Cette norme établit les exigences de mesurage des aires dans les établissements de soins de santé. Elle vise à procurer un système fondamental et uniforme pour : a) soutenir les activités de planification et de conception...
Bulletin d'accréditation
Appel aux intéressés — Volet du PAOC : Sous-programme...
Actions requises Présenter une demande au Conseil canadien des normes. Clients concernés Tous les clients adhérant au PAOC et toute organisation souhaitant se faire accréditer dans le cadre du sous-programme d’accréditation...
Bulletin d'accréditation
Nouvelle édition du code CSA B149.3
Actions requises Les organismes d’inspection détenant l’accréditation du CCN leur permettant de vérifier la conformité au code CSA B149.3-2015 Code d’approbation sur place des appareils à combustible et appareillages doivent...
Bulletin d'accréditation
Actualisation des exigences et lignes directrices...
La date limite incluse dans une version précédente du présent bulletin était erronée et a été corrigée le 12 novembre 2021. Actions requises Les laboratoires doivent veiller à ce que leurs systèmes de qualité et leurs...
Avis d'intention
Sécurité dans le soudage, le coupage et les procédés...
1.1 Objectif 1.1.1 Normes de protection pour le soudage, le coupage et les procédés connexes Cette norme fournit des exigences minimales et des recommandations visant à protéger les personnes travaillant dans un environnement...
Bulletin d'accréditation
PAOI : stratégie d’atténuation des risques pour...
Actions requises Pour que le CCN puisse mettre en œuvre la stratégie d’atténuation, les organismes d’inspection admissibles qui détiennent l’accréditation du CCN doivent soumettre leur documentation dans les délais prescrits...
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