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Avis d'intention
Évaluation des effets sur la santé et critères...
L’information suivante définit les procédures de bilan toxicologique et les procédures d’évaluationpermettant d’évaluer les substances introduites dans l’eau potable par contact avec les composants dusystème d’eau potable (et...
Bulletin d'accréditation
Exigences de transition du Programme d’accréditation...
Actions requises Tous les organismes participant au Programme d’accréditation des organismes de vérification et de validation des émissions de gaz à effet de serre (PAGES) doivent veiller à ce que leurs examens de transition...
Avis d'intention
Norme sur l’inspection et la mise à l’essai des...
1.1 La présente norme prescrit les exigences relatives à l’inspection et à la mise à l’essai des systèmes d’alarme incendie et précise les dispositifs, les fonctions et les caractéristiques qui doivent être inspectés, mis à l...
Avis d'intention
Guide pour la participation du public
1. Introduction This Guide will help you determine whether or not to involve the public in making a decision or dealing with an issue in which both you and it have an interest. If, after reviewing the first section, you...
Bulletin d'accréditation
Actualisation de l’Aperçu des programmes d’accréditation
Actions requises Prendre acte des modifications apportées à l’ Aperçu des programmes d’accréditation. Clients concernés Les clients et les candidats à l’accréditation, ainsi que le personnel d’évaluation et d’inspection de...
Bulletin d'accréditation
CSA Z7396.1-22 : Acceptation des demandes d’extension...
Actions requises Les organismes déjà accrédités pour effectuer des inspections au regard de la norme CSA Z7396.1 devraient savoir que la version 2022 de la norme a été publiée. Les organismes qui souhaitent offrir des...
Bulletin d'accréditation
Mise à jour de l’aperçu du Programme d’accréditation...
Public cible Le présent bulletin s’adresse à la clientèle accréditée, aux candidats à l’accréditation, au Groupe consultatif sur l’accréditation (GCA) et au personnel ainsi qu’aux évaluatrices et évaluateurs du Programme d...
Publications
L’initiative d’innovation du CCN Recueil d’études...
Le Conseil canadien des normes (CCN) a créé son Initiative d’innovation en 2017 afin que les innovatrices et innovateurs canadiens d’un océan à l’autre puissent profiter des avantages qu’offre la normalisation. Nous avons...
Avis d'intention
Exigences d’accessibilité pour les produits et...
Remarque : Le titre et le numéro de référence de cet avis d'intention (publié à l'origine le 1er mars 2022) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 20 février 2024. Le comité technique sur les...
Bulletin d'accréditation
Mise à jour du Programme d’accréditation des ...
Public cible Le présent bulletin s’adresse à la clientèle accréditée, aux candidats à l’accréditation, au Groupe consultatif sur l’accréditation (GCA) et au personnel ainsi qu’aux évaluatrices et évaluateurs du Programme d...
Bulletin d'accréditation
Transition vers la dernière version de ILAC- ...
Actions requises Les organismes d’évaluation de la conformité (OEC) doivent se conformer à la dernière version de ILAC P10 ILAC Policy on Metrological Traceability of Measurement Results, qui a été publiée le 1er juillet 2020...
Avis d'intention
Ingénierie des systèmes et du logiciel — Processus...
This document establishes a common process and framework for measurement of systems and software. It defines a process and associated terminology from an engineering viewpoint. The process can be applied to the project and...
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