Mise à jour de l’aperçu du Programme d’accréditation des organismes d’élaboration de normes

Public cible 

Le présent bulletin s’adresse à la clientèle accréditée, aux candidats à l’accréditation, au Groupe consultatif sur l’accréditation (GCA) et au personnel ainsi qu’aux évaluatrices et évaluateurs du Programme d’accréditation des organismes d’élaboration de normes (OEN).

Points à retenir

Voici les modifications apportées à l’aperçu du programme : 

• Ajout des bulletins à la liste des exigences d’accréditation (page 5).

Un bulletin antérieur (bulletin n^o 2025-08 publié le 1^er mai 2025) fournit des détails sur le calendrier de transition et les mises à jour relatives aux Exigences et lignes directrices – Accréditation des organismes d’élaboration de normes.

Mesures à prendre

Mettre à jour le système de management de la qualité (SMQ) pour y intégrer la nouvelle version de l’aperçu du programme. 

Dates importantes

Les effets du présent bulletin se produisent immédiatement.

Questions

Pour tout complément d’information, communiquer avec Vivekananthan Kulasingham : vivekananthan.kulasingham@ccn.ca ou +1 613-238-3222.