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Avis d'intention

Soins à domicile et communautaires inclusifs ...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 12 juillet 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 avril 2025. Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour...
Avis d'intention

Maisons usinées

Z240.0.1-16 - Exigences générales relatives aux maisons usinées Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce les exigences générales relatives aux maisons usinées, y compris les exigences techniques et celles relatives au...
Bulletin d'accréditation

Application de la norme ISO/IEC 17021-1 pour ...

Actions requises Le document d’exigences obligatoires IAF MD 11:2023, volume 3 (PDF), sur l’application de la norme ISO/IEC 17021-1 pour les audits de systèmes de management intégrés est paru en 2023. Les clients du Programme...
Bulletin d'accréditation

Retrait des Exigences et lignes directrices du...

Actions requises Les références aux Exigences et lignes directrices du CCN concernant l’utilisation des technologies de l’information dans les laboratoires accrédités doivent être supprimées. Clients concernés Les...

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