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Avis d'intention
Exigences de sécurité pour appareils électriques...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 7 août 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 24 avril 2025. L’IEC 61010-1:2010, Article 1, et l’IEC 61010-1:2010/A1:2016, Article 1...
Avis d'intention
Soins à domicile et communautaires inclusifs ...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 12 juillet 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 avril 2025. Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour...
Avis d'intention
Code sur les établissements d’entretien de véhicules...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 21 novembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 avril 2025. Remarque : Voir l’annexe E pour les explications. 1.1 Inclusions 1.1...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Architecture ...
Les Rec. UIT-T de la série T.410 | ISO/CEI 8613 ont pour objet de faciliter le transfert de documents. Dans le contexte de ces Recommandations | Normes internationales, sont considérés comme documents des véhicules d...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
Remarque : le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 10 juillet 2024) a été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. De plus, à la demande de l'organisme de...
Avis d'intention
Maisons usinées
Z240.0.1-16 - Exigences générales relatives aux maisons usinées Domaine d’application 1.1 Cette norme énonce les exigences générales relatives aux maisons usinées, y compris les exigences techniques et celles relatives au...
Avis d'intention
Conception résiliente aux inondations pour les...
1.1 Inclusions de la norme 1.1.1 Objectif de cette norme L’objectif de cette norme est de fournir des critères de conformité et des directives pour la conception de nouveaux ensembles résidentiels résilients aux inondations...
Avis d'intention
Rapport sur les émissions de GES, l'efficacité...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 mars 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 2 au 23 juillet 2025 s...
Bulletin d'accréditation
IAF MD23:2023 – Contrôle des organisations travaillant...
Actions requises Le document IAF MD23:2023, numéro 2 – Contrôle des organisations travaillant pour le compte d’organismes de certification de systèmes de management accrédités (PDF), a été publié le 20 décembre 2023 et entre...
Bulletin d'accréditation
Application de la norme ISO/IEC 17021-1 pour ...
Actions requises Le document d’exigences obligatoires IAF MD 11:2023, volume 3 (PDF), sur l’application de la norme ISO/IEC 17021-1 pour les audits de systèmes de management intégrés est paru en 2023. Les clients du Programme...
Bulletin d'accréditation
Retrait des Exigences et lignes directrices du...
Actions requises Les références aux Exigences et lignes directrices du CCN concernant l’utilisation des technologies de l’information dans les laboratoires accrédités doivent être supprimées. Clients concernés Les...
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