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Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité...
[Ajouter ce qui suit avant la note 101] Cette norme s’applique aux machines de divertissement et aux machines de service pour les personnes raccordées en permanence ou à cordon. Cette norme s’applique à la sécurité des...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité...
[Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique à la sécurité des produits destinés à être installés ou utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie IEC Domaine d’application L’article de la...
Avis d'intention
Santé mentale et bien-être pour les étudiants...
1.1 Généralités Cette norme définit les exigences à satisfaire pour un établissement postsecondaire pour élaborer et mettre en oeuvre un cadre qui sauvegarde, favorise et améliore continuellement la santé mentale et le bien...
Avis d'intention
Évaluation éthique et surveillance de la recherche...
Cette NNC s'applique à tous les individus, ainsi qu'à toutes les organisations à but lucratif et non lucratif, publiques et privées, engagés dans l’évaluation éthique et la surveillance de la recherche humaine, telles...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
Remarque : à la demande de l'organisme de normalisation responsable, cet avis d'intention est réémis, car la norme en était à ses débuts depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire est prévue du 3 au 24...
Avis d'intention
Alimentations avec sorties très basse tension...
1.1 Cette norme s'applique à : a) les blocs d'alimentation de classe 2, destinés à une utilisation intérieure et extérieure, d'une puissance d'entrée inférieure ou égale à 660 W. Ces blocs d'alimentation sont de type à...
Avis d'intention
Machines à bois — Sécurité — Partie 6 : Toupies...
Le présent document donne les exigences et les mesures de sécurité pour les toupies monobroches à arbre vertical à avance manuelle fixes et transportables, ci-après désignées «machines», conçues pour la coupe de bois et de...
Avis d'intention
Machines à bois — Sécurité — Partie 8 : Machines...
Le présent document donne les exigences et les mesures de sécurité pour les machines de calibrage et de ponçage fixes, à avance intégrée et munies d'une ou plusieurs unités de ponçage à bande positionnées au-dessus et/ou au...
Avis d'intention
Performances des lampes fluorescentes pour utilisation...
1.1 Cette norme énonce les exigences relatives aux performances et aux essais qui servent à évaluer les lampes fluorescentes utilisées pour l’éclairage général. 1.2 Cette norme énonce des exigences visant l’efficacité...
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Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
CSA Domaine d’application [Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique à l’appareillage conçu pour être installé et utilisé conformément à la CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie. IEC Domaine d...
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Ingénierie des systèmes et des logiciels — Contenu...
Le présent document spécifie l'objectif et le contenu de tous les éléments d'information identifiés relatifs au cycle de vie et à la gestion des services des systèmes et des logiciels (documentation). Le contenu des éléments...
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CAN-ASC-2.9 : Les garderies accessibles
L’objectif de la norme CAN-ASC-2.9 est de s’assurer que les exigences techniques d’une norme pour les garderies accessibles sont fondées sur l’équité. Cela nécessite d’aller au-delà des spécifications techniques minimales. La...
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