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Avis d'intention
CAN-ASC-2.9 : Les garderies accessibles
L’objectif de la norme CAN-ASC-2.9 est de s’assurer que les exigences techniques d’une norme pour les garderies accessibles sont fondées sur l’équité. Cela nécessite d’aller au-delà des spécifications techniques minimales. La...
Avis d'intention
Ingénierie énergétique – dotation en personnel...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 7 novembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 mars 2025. 1.1 Inclusions Cette norme aborde : a) le champ d’exercice des...
Avis d'intention
Norme pour les vannes pour liquides inflammables...
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences visent les soupapes destinées à être utilisées pour le contrôle des liquides inflammables et combustibles et de leurs vapeurs. Elles sont du type couramment utilisé dans les systèmes...
Avis d'intention
Stérilisation des produits de santé — Oxyde d...
1.1 Inclusions La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives à la mise au point, à la validation et au contrôle de routine du procédé de stérilisation des dispositifs médicaux à l’oxyde d’éthylène dans l...
Avis d'intention
Norme sur détecteurs d’images vidéo et thermiques...
La présente norme énonce les exigences relatives aux détecteurs d’incendie par image vidéo et thermale, et aux accessoires pour les unités non résidentielles, y compris les dispositifs de protection mécaniques à utiliser dans...
Avis d'intention
Code des installations de maintenance des véhicules...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juillet 2023) ont été mis à jour par les OEN responsables le 18 février 2025. 1 Champ d'application Remarque : voir l'annexe F...
Comité
CP/ISO/TC 205
Normalisation de la conception de bâtiments neufs et de réhabilitations de bâtiments existants dans le but d'obtenir un environnement intérieur bénéficiant de dispositions de conservation de l'énergie et d'une bonne...
Avis d'intention
Sécurité des transformateurs, bobines d'inductance...
Remarque : le code ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 septembre 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 1er avril 2025. [Ajouter ce qui suit] La présente norme s'applique...
Avis d'intention
Technologies des piles à combustible et de l'...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 31 janvier 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 8 avril 2025. Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention...
Avis d'intention
Norme sur les détecteurs et capteurs de gaz et...
La présente norme porte sur les exigences relatives aux détecteurs et capteurs de gaz et de vapeur toxique ou combustible qui sont portatifs, transportables ou installés de façon permanente, y compris les accessoires, et...
Avis d'intention
Norme de sécurité sur les systèmes de protection...
1.1 Ces exigences visent les dispositifs et les systèmes conçus pour être utilisés conformément à la référence nº 1 de l'annexe A, afin de protéger l'utilisateur des risques de choc électrique que posent les pièces...
Avis d'intention
Interrupteurs fermés et à face morte
1.1 Ces exigences s'appliquent aux interrupteurs pneumatiques sous enveloppe individuelle, d'une intensité nominale de 4 000 A ou moins sous 600 V ou moins, dont toutes les pièces conductrices de courant sont sous enveloppe...
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