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Avis d'intention
Les appareils à signal visuel pour systèmes d...
Remarque : La raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publiée le 5 july 2023) a été mise à jour par l'OEN responsable le 11 juillet 2023. 1.1 La présente norme s’applique aux dispositifs à signal...
Avis d'intention
NORME SUR LA SÉCURITÉ DES LOCAUX, DES BÂTIMENTS...
1.1 Cette norme prévoit des exigences minimales pour la sécurité des locaux relativement à l’intrusion et à l’infiltration, ainsi que les considérations pour un accès et une évacuation sécuritaires. 1.2 Cette norme énonce les...
Avis d'intention
Cellules, tissus et organes destinés à la transplantation...
1.1 Objet La présente norme précise les exigences générales relatives à la sécurité des CTO humains utilisés à des fins de transplantation et comprend les exigences relatives aux systèmes de qualité. Elle comprend les aspects...
Avis d'intention
Ingénierie des systèmes et des logiciels -- Profils...
Ce document: — définit les règles applicables à la certification de la mise en œuvre de processus d'ingénierie système, d'ingénierie logicielle et de prestation de services conformes aux exigences données dans l'ISO/IEC 29110...
Avis d'intention
Norme sur les gicleurs automatiques pour service...
Note : Le raison d'etre du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 6 décembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 31 janvier 2023. Les présentes exigences couvrent les gicleurs, y compris les...
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Norme sur les Composants de vêtements de flottaison...
Note : Le Raison d’être du projet à cet avis d'intention (initialement publié le 17 janvier 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 31 janvier 2023. Les présentes exigences visent les composants destinés à être...
Avis d'intention
Blocs d’alimentation portatifs
Les présentes exigences visent les blocs d’alimentation portatifs et mobiles équipés d’une ou de plusieurs batteries, ou d’un ou de plusieurs condensateurs électrochimiques ou modules de condensateurs électrochimiques. Si un...
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Conception résiliente aux inondations pour les...
1.1 Inclusions de la norme 1.1.1 Objectif de cette norme L’objectif de cette norme est de fournir des critères de conformité et des directives pour la conception de nouveaux ensembles résidentiels résilients aux inondations...
Avis d'intention
CAN-ASC-2.6: Environnement bâti existant – Accessibilité...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 20 juin 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 juillet 2023. Il existe des espaces communs où les personnes en situation de handicap peuvent...
Avis d'intention
Ingénierie des systèmes et du logiciel - Exigences...
Ce document répond aux besoins des utilisateurs en matière d'informations cohérentes, complètes, précises et exploitables. Il fournit des exigences en matière de stratégie, de planification, de gestion, de dotation en...
Avis d'intention
Préparation et management de la qualité des liquides...
1.1 Généralités Le présent document constitue la norme de base pour un certain nombre d’autres normes portant sur l’équipement de traitement de l’eau, la dialyse de l'eau, les concentrés et les liquides de dialyse (série de...
Avis d'intention
Décontamination des espèces aquatiques envahissantes
Cette norme, qui devrait fournir aux praticiens les exigences en matière de décontamination des espèces envahissantes des embarcations, comprend : 1.Équipement de protection individuelle (EPI) : Assurez-vous que tout le...