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Avis d'intention
Approche axée sur le consentement centrée sur...
Cette norme définit les exigences et fournit le cadre axé sur le consensus nécessaire au consentement centré sur l’usager(-ère) et à la mobilité des données.
Avis d'intention
Câbles secondaires et d'entrée de service souterrains
1.1 Cette norme spécifie les exigences relatives aux câbles secondaires et aux câbles d'entrée de service à conducteurs en cuivre et en aluminium destinés à être utilisés dans des réseaux dont la tension nominale est de 600 V...
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Coupe-bordures et débroussailleuses à moteur ...
1.1 Domaine d'application Les exigences de la présente norme s'appliquent : a) aux coupe-herbe portatifs à moteur à combustion interne, destinés à être utilisés avec un fil flexible non métallique ou d'autres types d...
Avis d'intention
Systèmes de distribution d'hydrogène
1.1 La présente norme spécifie les exigences mécaniques et électriques des distributeurs d'hydrogène destinés à ravitailler les véhicules terrestres légers, moyens et lourds. Les systèmes de distribution couverts par la...
Avis d'intention
Orientations relatives aux mesures réglementaires...
Cette norme fournit des orientations aux organismes de réglementation, aux ministères et aux organismes gouvernementaux canadiens pour l'élaboration de politiques et de directives cohérentes, éthiques et transparentes en...
Avis d'intention
Biocombustibles solides — Vocabulaire
Le présent document établit un vocabulaire pour les biocombustibles solides. Le présent document ne couvre que les matières premières et les matières issues de processus provenant de: — la sylviculture et l'arboriculture; — l...
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Norme d'évaluation de la cybersécurité des infrastructures...
Cette norme définit un cadre d'évaluation de la résilience en matière de cybersécurité des systèmes de recharge pour véhicules électriques (VE) et de leur écosystème. Elle s'applique à tous les types d'équipements de recharge...
Avis d'intention
Éléments de support tubulaires et accessoires...
Remarque : Le code d'ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 10 décembre 2024) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. Une période de commentaires...
Avis d'intention
Systèmes de management environnemental — Lignes...
La présente Norme internationale donne à un organisme des lignes directrices concernant l’établissement, la mise en oeuvre, la mise à jour et l’amélioration d’un système de management environnemental robuste, crédible et...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité...
L'article de la Partie 1 est remplacé par l’article ci-après. La présente partie de l'IEC 60335 traite de la sécurité des chargeurs de batterie électriques pour usages domestiques et analogues, dont la tension de sortie ne...
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Technologies de l'information - Systèmes audiovisuels...
La présente partie de l'ISO/CEI 16500 fournit une boîte à outils composée de protocoles de couche inférieure et d'interfaces physiques. Chaque outil est applicable à un ou plusieurs points de référence du système de...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Systèmes audiovisuels...
La présente partie de l'ISO/CEI 16500, « Contours : Domaine technologique », décrit les fonctions système et les outils DAVIC pertinents pour les contours définis dans l'ISO/CEI TR 165001. L'un des objectifs de cette partie...
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