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OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION La présente norme spécifie les caractéristiques des bordures en béton sans armature préfabriquées en usine ainsi que les contrôles et les essais applicables. Ces bordures servent notamment à...

Le présent document est un devis général qui établit les règles de gestion administratives relatives aux travaux de construction d’ouvrages de génie civil et fixe les exigences auxquelles doivent se soumettre un entrepreneur...

Objet et domaine d'application Le présent guide a pour but d’encourager et de faciliter l’application des principes de la Loi sur le développement durable (LDD) dans tous les types d’organisations. Le présent document n’est...

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Objet et domaine d'application La présente norme spécifie une méthode d’essai qui permet de déterminer la limite de liquidité à l’aide de l’appareil de Casagrande et la limite de plasticité des sols, à partir desquelles l...

1. Objet La présente norme spécifie des exigences en matière de gouvernance et de bonnes pratiques de gestion pour les organismes de bienfaisance. 2. domaine d’application La présente norme s’applique à tous les organismes de...

Objet et domaine d'application La présente partie fixe les exigences qui s’appliquent avant le transport et la mise en œuvre des granulats utilisés dans le domaine des chaussées pour la fondation, la sous-fondation, la couche...

1. OBJET La présente norme spécifie des caractéristiques physiques, chimiques et biologiques des composts ainsi que la méthode d’échantillonnage et les méthodes d’analyse qui doivent être utilisées pour évaluer ces...

Objet La présente norme a pour objet d’établir, à partir d’un ensemble de caractéristiques, un système de classification commerciale des différents types de conifères qui peuvent être utilisés comme arbres de Noël. La...

Objet et domaine d’application La présente norme établit les exigences minimales pour la planification, la réalisation et l’approbation de cartes de construction potentielle qui appuieront la prise de décisions en matière d...

La présente norme spécifie les exigences minimales pratiques relatives à l’inspection visuelle des bâtiments résidentiels usagés en vue de la prévente ou du préachat. La norme s’applique aux maisons unifamiliales, aux jumelés...

Le présent code a pour objet de fixer les exigences quant à l’installation des équipements de produc-tion d’hydrogène, des équipements fonctionnant à l’hydrogène, des équipements de distribution d’hydrogène, des récipients de...