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Avis d'intention
Confiance et identité numérique – Partie 2 : ...
Remarque : la désignation de cette norme est remplacée par CAN/DGSI 103-2 au lieu de CAN/CIOSC 103-2 à la suite un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30...
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Gouvernance des données - Partie 7: gérance responsable...
Cette norme nationale spécifie les exigences minimales en matière d’architecture et de gouvernance des fiducies, des collaborations et des coopératives de données responsables. Cette norme s’applique à l’intendance, à la...
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Normes UL pour la sécurité pour Cybersécurité...
1.1 La présente norme d’évaluation de la sécurité s’applique aux essais des composants connectables au réseau des systèmes de santé. Elle s’applique notamment aux composants suivants : a) Dispositifs médicaux; b) Accessoires...
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Services de soins de santé primaires
L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore actuellement une nouvelle version de la norme Soins de santé primaires . Cette nouvelle version fournira des orientations fondées sur des données probantes sur la prestation de...
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Norme de sécurité Combinaisons de protection ...
1 Domaine d’application Cette partie de la norme ISO 15027 précise les méthodes d’essai des combinaisons de port constant, y compris les combinaisons de transport en hélicoptère et les combinaisons d’abandon. 1DV DR...
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Norme pour les vannes de tuyau pour le service...
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences couvrent les robinets de tuyau à motif angulaire et droit destinés à être utilisés sur les colonnes montantes, les pompes d’incendie et les bornes d’incendie fournissant de l’eau pour...
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Disjoncteurs à semi-conducteurs
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 30 mai 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 22 octobre 2024. Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d...
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Code d'inspection des installations électriques...
1.1 Cette norme énonce des exigences relatives à l'évaluation des installations et appareillages électriques existants en ce qui concerne les risques d'incendie et de chocs d'origine électrique liés à la surchauffe, à l...
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Confiance et identité numérique – Partie 2 : ...
La présente norme fixe les exigences minimales à respecter pour fédérer l’échange de renseignements médicaux entre les systèmes et pose les fondements de la mise en œuvre d’un réseau de santé axé sur le patient et...
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Performance des remplacements LED pour lampes...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 30 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 19 novembre 2024. 1.1 Inclusions Cette norme définit les exigences minimales en matière...
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Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
L'article de la Partie 1 est remplacé par l'article ci-après. La présente norme internationale traite de la sécurité des aspirateurs et des appareils de nettoyage à aspiration d'eau électriques pour usages domestiques et...
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Produits de matériel de câblage d'appareils électroménagers
1.1 La présente norme s'applique aux produits de câblage d'appareils électriques à un ou plusieurs conducteurs, ronds, plats ou spiralés, classés comme suit : a) Classe I — câblage interne d'équipements (constructions à un ou...