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Avis d'intention
Protection contre les défauts d'arc CC pour les...
1.1 Cette norme s'applique aux dispositifs de protection contre les défauts d'arc c.c. (DPAC-CC) et aux dispositifs intégrant une protection contre les défauts d'arc, destinés à être utilisés dans les circuits à courant...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux — Partie 2-50: Exigences...
Exigences propres au Canada Les exigences propres au Canada qui suivent visent à assurer la conformité aux exigences canadiennes visant les produits et au Code canadien de l’électricité, Première partie. La Norme...
Avis d'intention
Norme d'évaluation de la cybersécurité des infrastructures...
Cette norme définit un cadre d'évaluation de la résilience en matière de cybersécurité des systèmes de recharge pour véhicules électriques (VE) et de leur écosystème. Elle s'applique à tous les types d'équipements de recharge...
Avis d'intention
Éléments de support tubulaires et accessoires...
Remarque : Le code d'ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 10 décembre 2024) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. Une période de commentaires...
Avis d'intention
Chaussures de protection
1.1 Cette norme vise les chaussures de protection neuves et définit deux catégories de résistance aux chocs de l'embout protecteur. Elle établit également des exigences spéciales visant la tenue de la semelle, la protection...
Avis d'intention
Embouts protecteurs recouvrant la chaussure
1.1 Cette norme traite des embouts protecteurs recouvrant la chaussure (embouts protecteurs) conçus pour être utilisés temporairement et comprend des exigences visant une seule classe de résistance aux chocs sur le bout du...
Avis d'intention
Coupe-bordures et débroussailleuses à moteur ...
1.1 Domaine d'application Les exigences de la présente norme s'appliquent : a) aux coupe-herbe portatifs à moteur à combustion interne, destinés à être utilisés avec un fil flexible non métallique ou d'autres types d...
Avis d'intention
Systèmes de distribution d'hydrogène
1.1 La présente norme spécifie les exigences mécaniques et électriques des distributeurs d'hydrogène destinés à ravitailler les véhicules terrestres légers, moyens et lourds. Les systèmes de distribution couverts par la...
Avis d'intention
Orientations relatives aux mesures réglementaires...
Cette norme fournit des orientations aux organismes de réglementation, aux ministères et aux organismes gouvernementaux canadiens pour l'élaboration de politiques et de directives cohérentes, éthiques et transparentes en...
Avis d'intention
Biocombustibles solides — Vocabulaire
Le présent document établit un vocabulaire pour les biocombustibles solides. Le présent document ne couvre que les matières premières et les matières issues de processus provenant de: — la sylviculture et l'arboriculture; — l...
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