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Avis d'intention
Dalles de béton préfabriquées/Pavés de béton ...
CSA A231.1:19 - Dalles de béton préfabriquées Domaine d’application 1.1 Cette norme spécifie les exigences relatives aux dalles de béton fabriquées à partir de béton de ciment hydraulique, à utiliser dans la construction de...
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Engins élévateurs à nacelle portés sur véhicule
1.1 Objet Cette norme vise à établir les critères de conception, fabrication, mise à l’essai, inspection, installation, entretien, utilisation et conduite des engins élévateurs à nacelle installés sur châssis, servant avant...
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Système d’arrimage d’aide à la mobilité et de...
1.1 Cette norme prescrit : a) les exigences générales de conception ; b) les exigences de performances ; c) les méthodes d’essai ; d) les exigences relatives au marquage et à l’étiquetage des produits ; et e) les exigences...
Avis d'intention
Organisation et numérisation des informations...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. Organisation et numérisation des informations relatives aux bâtiments et...
Avis d'intention
Organisation et numérisation des informations...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. Organisation et numérisation des informations relatives aux bâtiments et...
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Organisation et numérisation des informations...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 juillet 2024. Organisation et numérisation des informations relatives aux bâtiments et...
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Lave-vaisselle commerciaux
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 27 août 2024. 1.1 Cette norme s'applique aux lave-vaisselle, lave-ustensiles et lave-verres commerciaux, autonomes, sous le comptoir et à encastrer dans le...
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Fusibles basse tension – Partie 21 : Fusibles...
1.1 Cette partie est destinée à être lue conjointement avec la Norme pour les fusibles basse tension – Partie 1 : Exigences générales, ci-après dénommée Partie 1. Les titres des articles de cette partie correspondent aux...
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Exigences de sécurité pour appareils électriques...
L'article de la Partie 1 est applicable à l'exception de ce qui suit: 1.1.1 Appareils inclus dans le domaine d'application Remplacement: Remplacer le deuxième alinéa par ce qui suit: La présente partie de l'IEC 61010 spécifie...
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Soins à domicile et communautaires inclusifs ...
Remarque : Le code ICS, le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 12 juillet 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 18 juin 2024. Remarque : Cet avis d...
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Boîtiers pour équipements électriques, considérations...
1.1 Cette norme s'applique aux boîtiers pour équipements électriques destinés à être installés et utilisés dans des emplacements non dangereux conformément au Code canadien de l'électricité, partie I, CSA C22.1, aux...
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Exigences de sécurité pour appareils électriques...
L'article de la Partie 1 est applicable à l'exception de ce qui suit: 1.1.1 Appareils inclus dans le domaine d'application Remplacement: Remplacer le texte, excepté le premier alinéa, par le nouveau texte suivant: La présente...