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Avis d'intention
Quality assurance of analytical, scientific, ...
1 SCOPE 1.1 This Standard specifies the requirements for the quality assurance program applicable to the design, development, maintenance, modification, and use of analytical, scientific, and design computer programs that are...
Avis d'intention
Safety code for diving operations
Scope 1.1 General 1.1.1 This Standard applies to occupational diving operations conducted in connection with all types of work and employment, and describes the requirements for occupational safety. Note: It is recognized...
Avis d'intention
Maçonnerie des bâtiments
1.1 La présente norme prescrit les exigences minimales visant les matériaux utilisés dans la maçonnerie et la mise en oeuvre de la maçonnerie. Notes : 1) Les exigences visant le calcul de la maçonnerie sont prescrites dans la...
Avis d'intention
Breathing tubes intended for use with anaesthetic...
1 Scope *This International Standard specifies basic requirements for breathing sets and breathing tubes intended to be used with anaesthetic breathing systems, ventilator breathing systems, humidifiers or nebulizers. It...
Avis d'intention
Systèmes et équipement de stockage d'énergie
1 Portée 1.1 Ces exigences s'appliquent aux systèmes de stockage de l'énergie destinés à recevoir de l'énergie électrique et à l'emmagasiner sous une forme qui peut approvisionner en énergie électrique, selon la nécessité...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 6 : Gouvernance...
Remarque : Le titre et le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 22 mai 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 25 février 2025. La norme nationale proposée vise à définir des exigences minimales...
Avis d'intention
Santé et sécurité psychologiques en milieu de...
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 14 janvier 2025. 1 Domaine d’application 1.1 Objet La présente norme précise les exigences quant à l’établissement d’une méthode documentée et systématique...
Bulletin d'accréditation
CSA A277 – Mode opératoire visant la certification...
CORRECTION - 2018-03-16 Des changements ont été apportés au processus de mise à jour des portées d’accréditation. La démarche proposée dans le bulletin a été mise en SUSPENS. La portée des organismes de certification (OC) ne...
Bulletin d'accréditation
Version révisée du document intitulé Exigences...
Action requise Les laboratoires candidats et accrédités qui sont évalués au regard d’ISO/IEC 17025:2017 doivent veiller à ce que leurs systèmes qualité se reportent à la nouvelle version du document Exigences et lignes...
Bulletin d'accréditation
Nouvelle version des Exigences et lignes directrices...
Actions requises Les laboratoires candidats et accrédités dont la conformité à la norme ISO/IEC 17025:2017 fait l’objet d’une évaluation doivent faire référence à la nouvelle version du document Exigences et lignes...
Bulletin d'accréditation
Exigences relatives à la transition du programme...
Actions requises Les organismes accrédités du programme d’accréditation relatif aux gaz à effet de serre (PAGES) doivent effectuer les revues de transition vers les normes applicables d’ici l’échéance fixée. Clients concernés...
Bulletin d'accréditation
Transition à l’ISO/IEC 17043:2023
Actions requises Tous les fournisseurs d’essais d’aptitude (EA) accrédités doivent examiner leur système de management de la qualité en fonction des exigences de la nouvelle norme et se préparer à une évaluation en vertu de...