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Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Remarque : L'activité d'élaboration des normes pour cet avis d'intention (initialement publiée le 12 septembre 2023) a été mise à jour par l'OEN responsable le 19 septembre 2023. Cet article de la partie 1 est remplacé par le...
Avis d'intention
Le retraitement des dispositifs médicaux au ...
1.1 Adresses standards Cette norme vise à traiter du retraitement sûr, efficace et fiable des dispositifs médicaux réutilisables à chaque étape du flux de travail de retraitement, y compris a) établir un système de gestion de...
Avis d'intention
Chauffe-eau solaires d'usage ménager intégrés...
F379.1-09 - Chauffe-eau solaires d'usage ménager intégrés (transfert de chaleur liquide-liquide) pour usage continu Domaine d'application 1.1 Cette norme porte sur les performances, la durabilité et la sécurité des chauffe...
Avis d'intention
Radiateurs infrarouges à haute intensité alimentés...
1.1 Cette norme s'applique aux appareils de chauffage infrarouges à haute intensité alimentés au gaz nouvellement produits (voir l'article 3, Définitions), ci-après appelés appareils de chauffage ou appareils, construits...
Avis d'intention
Réseaux de distribution de gaz médicaux — Partie...
1.1 Cette norme stipule des exigences visant les canalisations pour les gaz médicaux, l’aspiration médicale, les gaz de soutien médical et les systèmes d’évacuation des gaz d’anesthésie dans des établissements de santé...
Avis d'intention
Norme nord-américaine sur les fenêtres/Spécification...
1.1 Généralités Cette norme (spécification) s’applique aux fenêtres, aux portes, aux produits toutes saisons, aux puits de lumière tubulaires, aux fenêtres de toit et aux lanterneaux ouvrants et fixes, de nouvelles...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux - Partie 2-10: Exigences...
L'Article 1 de la norme générale1) s'applique, avec les exceptions suivantes: 201.1.1 * Domaine d'application Remplacement: La présente Norme Internationale spécifie des exigences pour la sécurité des STIMULATEURS de nerfs et...
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Dispositifs de commande électrique automatiques...
Cette clause de la partie 1 est applicable sauf dans les cas suivants : 1.1 Portée Remplacement: En général, la présente partie de la CEI 60730 s'applique aux régulateurs d'énergie destinés à être utilisés dans, sur ou en...
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Mise en service des établissements de santé
1.1 Généralités 1.1.1 Cette norme énonce les exigences visant la mise en service des établissements de santé et des systèmes mécaniques connexes. Elle s'applique à la construction de nouveaux établissements ainsi qu'à la...
Avis d'intention
Contrôle, inspection et surveillance de l’érosion...
1.1 Généralités Cette norme précise les exigences minimales pour l’inspection des mesures de CÉS tout au long d’un projet de construction, ainsi que les exigences et les recommandations pour la surveillance de certains...
Avis d'intention
CAN-ASC-5.2.1 Partie 1: Conception et prestation...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 14 mai 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 16 juillet 2024. Remarque : La période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu...
Avis d'intention
Systèmes de récupération des vapeurs dans les...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 22 novembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 19 décembre 2023. La présente Norme nationale du Canada définit les exigences...