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Avis d'intention
Information Technology - Portable Operating System...
This National Standard of Canada is equivalent to International Standard ISO/IEC 9945-2:2003. This third edition of ISO/IEC 9945-2 is a minor revision and, together with ISO/IEC 9945-1, ISO/IEC 9945-3, and ISO/IEC 9945-4...
Avis d'intention
Norme relative aux panneaux à diodes électroluminescentes...
SCOPE These requirements apply to organic lighting emitting diode (OLED) panels intended for portable or permanent installation in accordance with the CSA C22.1, Canadian Electrical Code, Part I, Safety Standard for...
Avis d'intention
Aging Management of Concrete Containment Structures...
1 Scope 1.1 This Standard provides requirements for aging management of concrete containment structures and their components for nuclear power plants. 1.2 This Standard provides requirements for aging management of concrete...
Avis d'intention
Electrical Rigid Metal Conduit - Steel
1. Scope 1.1 These requirements cover electrical rigid metal conduit - steel (ERMC-S), elbows, couplings, and nipples for use as a metal raceway for installation of wires and cables in accordance with CSA C22.1, Canadian...
Avis d'intention
Standard Method of Fire Tests for Non-Metallic...
This fire test standard applies to non-metallic raceway systems for optical fibre cables, communication cables and electrical wires and cables with combustible insulation and jackets designed for use in accordance with...
Avis d'intention
CSA Standards on Concrete Masonry Units
1 Scope This Standard applies to concrete block masonry units made from cementitious materials, water, and aggregates, with or without the inclusion of other materials. This Standard may be applied to other units of similar...
Bulletin d'accréditation
PAOI : stratégie d’atténuation des risques pour...
Actions requises Pour que le CCN puisse mettre en œuvre la stratégie d’atténuation, les organismes d’inspection admissibles qui détiennent l’accréditation du CCN doivent soumettre leur documentation dans les délais prescrits...
Avis d'intention
Câbles pris en charge par le neutre
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 25 juin 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 25 février 2025. 1.1 Cette norme spécifie les exigences relatives aux câbles à neutre...
Avis d'intention
Intensité en carbone de l’hydrogène
Remarque : Le numero de référence et le sous-type de norme pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 22 juin 2021) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 25 février 2025. Remarque : Le titre de cet avis d...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux - Partie 2-37: Exigences...
Remarque: Le numéro de référence, l'activité d'élaboration de la norme, le code ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (publié à l'origine le 17 septembre 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 4...
Bulletin d'accréditation
Processus de transition vers ISO 45001 Systèmes...
Action requise Tous les organismes de certification de systèmes de management accrédités délivrant présentement des certifications à des organismes selon OHSAS 18001 Systèmes de management de la santé et de la sécurité au...
Avis d'intention
Exigences de rendement de l’équipement de traitement...
Note : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 10 décembre 2024. Cette norme établit les exigences de rendement minimales relatives aux pièces utilisées dans le cadre des programmes offrant un service de...