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Avis d'intention
Norme pour les câbles de véhicules électriques...
Remarque : La période de consultation pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 22 janvier 2025 afin de permettre aux OEN accrédités par le CCN de mener une discussion collaborative. 1 Porté 1.1 Général 1.1.1 Cette...
Avis d'intention
Exigences de sécurité pour les équipements électriques...
L'article 1 de l'IEC 61010-1:2010 et l'article 1 de l'IEC 61010-1:2010/AMD1:2016 s'appliquent, à l'exception de ce qui suit : 1.1.1 Équipements inclus dans le domaine d'application Remplacer le texte existant par le texte...
Avis d'intention
Norme de sécurité relative aux systèmes de ressources...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 1er décembre 2015) a été mis à jour par l'OEN responsable le 13 août 2024. Note : Le titre, le champ d'application et la raison d'être du...
Avis d'intention
Dispositifs de rupture pour systèmes de distribution...
1.1 Généralités 1.1.1 La présente norme s'applique aux dispositifs d'arrêt d'urgence des tuyaux de ravitaillement et de ventilation des distributeurs de GNL nouvellement fabriqués, ci-après appelés « dispositifs ». Notes : 1)...
Avis d'intention
Vannes d'arrêt thermiques à gaz
Remarque : Le numero de référence, le sous-type de référence et la portée de cet avis d'intention (initialement publié le 13 avril 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 20 août 2024. 1.1 Exigences relatives aux...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 5 : Cadre de...
La présente norme énonce les exigences minimales pour les organismes quant à la définition de la portée, de la diversité et de la complexité des compétences ainsi que les critères à employer pour évaluer à quel point elles...
Avis d'intention
Prises de gaz et boîtiers optionnels
1.1 Cette norme s'applique aux prises de gaz de commodité, ci-après appelées prises de gaz et enceintes optionnelles, qui ne doivent pas dépasser 1-1/2 po (38,1 mm) et des pressions ne dépassant pas 5 psi (34,5 kPa), capables...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Identification...
Ce document établit des lignes directrices pour le format de conception et le contenu des données d'un permis de conduire conforme à la norme ISO (PCI) en ce qui concerne à la fois les éléments visuels lisibles par l'homme et...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Gestion des services...
1.1 Généralités Ce document spécifie les exigences auxquelles doit satisfaire une organisation pour établir, mettre en œuvre, maintenir et améliorer en permanence un système de gestion des services (SMS). Les exigences...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Identification...
La présente partie de l'ISO/CEI 18000 définit l'interface radio pour les dispositifs d'identification par radiofréquence (RFID) fonctionnant dans la bande industrielle, scientifique et médicale (ISM) de 860 MHz à 960 MHz...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Langages de programmation...
La présente Norme internationale spécifie la forme et la signification des programmes écrits en Ada. Son objectif est de promouvoir la portabilité des programmes Ada vers divers systèmes informatiques. Ada est un langage de...
Avis d'intention
Conception accessible pour l'environnement bâti
1.1 Objet Cette norme énonce les exigences techniques relatives à l'accessibilité et à la sécurité des bâtiments et l'environnement extérieur bâti utilisés par des personnes présentant des incapacités physiques, sensorielles...