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Avis d'intention
Norme sur les détecteurs et capteurs de gaz et...
La présente norme porte sur les exigences relatives aux détecteurs et capteurs de gaz et de vapeur toxique ou combustible qui sont portatifs, transportables ou installés de façon permanente, y compris les accessoires, et...
Avis d'intention
Norme pour la sécurité des fours de cuisson à...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux fours à bois commerciaux et/ou extérieurs. Les fours à bois commerciaux sont destinés à être utilisés par les établissements commerciaux dans le but de cuisiner ou de cuire des produits...
Avis d'intention
Norme de sécurité relative aux systèmes de ressources...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 1er décembre 2015) a été mis à jour par l'OEN responsable le 13 août 2024. Note : Le titre, le champ d'application et la raison d'être du...
Avis d'intention
Dispositifs de rupture pour systèmes de distribution...
1.1 Généralités 1.1.1 La présente norme s'applique aux dispositifs d'arrêt d'urgence des tuyaux de ravitaillement et de ventilation des distributeurs de GNL nouvellement fabriqués, ci-après appelés « dispositifs ». Notes : 1)...
Avis d'intention
Exploitation et entretien des établissements ...
1.1 Cette norme énonce les exigences pour l’E et E d’un ÉSS, y compris les exigences relatives au système qualité. Elle énonce les exigences particulières relatives aux éléments suivants : a) les bâtiments et les systèmes...
Avis d'intention
Norme de conception de systèmes d’emballage réutilisables...
La norme numérique spécifie les exigences minimales pour les composants numériques des systèmes d'emballage réutilisables. Elle s'applique aux actifs réutilisables, y compris les contenants d'emballage primaire tels que les...
Avis d'intention
Vannes d'arrêt thermiques à gaz
Remarque : Le numero de référence, le sous-type de référence et la portée de cet avis d'intention (initialement publié le 13 avril 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 20 août 2024. 1.1 Exigences relatives aux...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 5 : Cadre de...
La présente norme énonce les exigences minimales pour les organismes quant à la définition de la portée, de la diversité et de la complexité des compétences ainsi que les critères à employer pour évaluer à quel point elles...
Avis d'intention
Prises de gaz et boîtiers optionnels
1.1 Cette norme s'applique aux prises de gaz de commodité, ci-après appelées prises de gaz et enceintes optionnelles, qui ne doivent pas dépasser 1-1/2 po (38,1 mm) et des pressions ne dépassant pas 5 psi (34,5 kPa), capables...
Avis d'intention
Études de conception d'établissements de santé...
1.1 Cette norme fournit des exigences et des lignes directrices pour une approche cohérente sur la façon de planifier et planifier et mener une étude pour évaluer les différentes caractéristiques de conception des HCF, tout...
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Transformateurs de distribution monophasés sur...
1.1 Cette norme spécifie les exigences relatives aux transformateurs de distribution monophasés montés sur socle, munis de connecteurs haute tension isolés séparables et destinés principalement à être exploités par des...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux Partie 2-35 : Exigences...
Domaine d’application et objet: CSA C22.2 NO. 60601-2-35:22 L'Article 1 de la norme générale1) s'applique avec les exceptions suivantes: 201.1.1 * Domaine d'application Remplacement: La présente partie de la Norme...