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Avis d'intention
Systèmes de distribution de gaz naturel liquéfié...
1.1 1.1.1 Cette norme s'applique à : a) les caractéristiques mécaniques et électriques des systèmes fixes et mobiles nouvellement fabriqués qui distribuent du gaz naturel liquéfié froid ou chaud pour les véhicules lorsqu'un...
Avis d'intention
Code électrique industriel par objectifs
1.1 Le présent Code précise les objectifs pour assurer la sécurité des personnes, du bétail et des biens contre les dangers et les dommages pouvant résulter de l'utilisation des installations électriques et pour assurer le...
Avis d'intention
Code électrique industriel par objectifs - Exigences...
1.1 Cette norme spécifie les exigences relatives au développement et à la maintenance d'un système de gestion de la sécurité (SMS) pour l'administration de l'OBIEC. 1.2 Cette norme couvre les processus et activités...
Avis d'intention
Exigences de sécurité pour les appareils électriques...
Cette clause de la partie 1 est applicable sauf dans les cas suivants : 1.1.1 Matériel inclus dans le périmètre Remplacement: Remplacez le texte par ce qui suit Cette publication de sécurité du groupe est principalement...
Avis d'intention
Préparation et intervention d'urgence pour les...
Note: Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 8 novembre 2022) a été mise à jour par l'OEN responsable le 22 novembre 2022. 1.1 Cette norme établit les critères de préparation et d'intervention...
Avis d'intention
Norme pour les registres de scrutin électroniques
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 4 : Infrastructure...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Gouvernance des données dans la recherche avec...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Carburant diesel contenant de faibles quantités...
Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 16 janvier 2024, car le contenu de CAN/CGSB-3.520 est en train d'être fusionné avec la nouvelle édition de CAN/CGSB-3.517. La présente norme s’applique à...
Avis d'intention
Vêtements de travail portés par les sapeurs-pompiers...
La présente Norme nationale du Canada énonce les exigences minimales de rendement des vêtements de travail portés par les sapeurs‑pompiers à la ligne de feu afin de les protéger contre les brûlures qu’ils peuvent subir en...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Télécommunications...
This International Standard specifies the combination of base standards, together with the selection of appropriate options and parameter values, necessary to specify how QSIG / PSS1 can be used to provide digital signalling...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Cadre multimédia...
This part of ISO/IEC 21000 specifies the syntax and semantics of a Rights Expression Language. This part of ISO/IEC 21000 does not give any permission, including permissions about who is legally or technically allowed to...