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Avis d'intention
Interrupteurs à horloge
1.1 Cette norme s'applique aux interrupteurs à horloge, d'une tension nominale de 600 V ou moins, conçus pour être utilisés dans des emplacements ordinaires pour fermer et ouvrir des circuits à une charge à des intervalles...
Avis d'intention
Conduit et raccords hors sol en résine thermodurcissable...
1.1 Cette norme spécifie les exigences relatives aux conduits et raccords en résine thermodurcissable renforcée hors sol (type AG) à faible teneur en halogène pour une installation et une utilisation conformes à la norme CSA...
Avis d'intention
Entretien des systèmes électriques
1.1 Généralités Cette norme énonce des recommandations sur l’entretien de l’appareillage et des systèmes électriques. Cette norme s’applique aux appareillages électriques nouveaux et existants. Dans le cas des nouvelles...
Avis d'intention
Boîtes et raccords en PVC rigide
1.1 Cette norme s'applique aux boîtes et raccords rigides en poly (chlorure de vinyle)* non plastifié des types suivants qui sont destinés à être installés et utilisés avec des conduits en PVC rigide à une température de...
Avis d'intention
Définitions, exigences générales et méthodes ...
1.1 Champ d'application de cette norme Cette norme spécifie les exigences relatives aux tuyauteries thermoplastiques sous pression. Il comprend des publications de référence, des définitions, des abréviations, des exigences...
Avis d'intention
Systèmes de tubes en polyéthylène réticulé (PEX...
1.1 Général Cette norme spécifie les exigences pour les systèmes de tubes en polyéthylène réticulé (PEX) qui comprennent des tubes et des raccords. Les tubes couverts par cette norme sont fabriqués en SDR 9. Les systèmes ont...
Avis d'intention
Guide de surveillance des chemins de fer voyageurs...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 4 avril 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 9 avril 2024. Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention a été réémis car la...
Avis d'intention
Systèmes canadiens de gestion de la sécurité ...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 avril 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 9 avril 2024. Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d...
Avis d'intention
Exigences générales - Code canadien de l’électricité...
1.1 Domaine d’application Cette norme précise : a) les définitions; b) les exigences de fabrication; c) les exigences applicables à l’appareillage conforme à des normes; d) les exigences de sécurité et de protection; e) les...
Avis d'intention
Conception inclusive adaptée aux besoins d'une...
1.1 Mise en application Ces lignes directrices proposent une série de principes de base, de concepts directeurs et d'outils favorisant la conception et la prestation de produits, de services et d'environnements (PSE) faciles...
Avis d'intention
Ligne directrice sur le déploiement de l'infrastructure...
Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 6 février au 27 février...
Avis d'intention
Modules d’alimentation pour gaz médicaux
1.1 Cette norme définit les exigences en matière de sécurité visant les modules d'alimentation pour gaz médicaux utilisés dans les aires de soins médicaux, telles que les salles communes, ainsi que dans les aires spécialisées...