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Avis d'intention
Matériel d'anesthésie et de réanimation - Voies...
1.1 La présente Norme internationale énonce les exigences essentielles pour la conception des voies aériennes supralaryngées et des connecteurs. Ces dispositifs sont destinés à ouvrir et à obturer la zone supralaryngée afin...
Avis d'intention
Balisage des établissements de soins de santé
1 Champ d'application 1.1 1.1.1 Cette norme établit les exigences relatives à la planification, à la conception, à la mise en œuvre, à la maintenance, à l'évaluation et à l'amélioration continue des systèmes d'orientation...
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Appareils électromédicaux - Partie 1-3: Exigences...
1.1 Domaine d'application La présente norme internationale s'applique à la SECURITE DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des APPAREILS et des SYSTEMES ELECTROMEDICAUX, désignés ci-après sous le terme APPAREILS et SYSTEMES...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux - Partie 2-44: Exigences...
Remplacement: La présente Norme internationale s'applique à la SÉCURITÉ DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des TOMODENSITOMETRES, également désignés ci-après sous le terme APPAREILS EM. Si un article ou un paragraphe...
Avis d'intention
Exigences de sécurité pour appareils électriques...
L’article de la Partie 1 est applicable à l’exception de ce qui suit: 1.1.1 Appareils inclus dans le domaine d’application Remplacement: Remplacer le texte, excepté le premier alinéa, par le nouveau texte suivant: La présente...
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Moteurs avec protection inhérente contre la surchauffe
1.1 Cette norme s'applique aux moteurs à courant alternatif et à courant continu dotés d'une protection inhérente contre la surchauffe conçus pour être utilisés conformément au Code canadien de l'électricité, partie I, comme...
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Tuyau d'évacuation en fonte, raccords et moyens...
1.1 Cette norme couvre les tuyaux d'évacuation, les raccords et les moyens de jonction en fonte pour l'installation dans les systèmes de plomberie à écoulement gravitaire à l'intérieur et à l'extérieur des bâtiments, au...
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Verification de l'Age
Cette norme spécifie les exigences minimales pour les technologies numériques, y compris les méthodes de vérification de l'âge, qui visent à confirmer l'âge ou la tranche d'âge d'une personne.
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Cybersécurité des appareils de l’Internet industriel...
La présente norme a pour objet de définir les exigences minimales de conception et d’exploitation des appareils de l’IIdO en matière de sécurité, de sûreté, de confidentialité, d’intégrité et de disponibilité.
Avis d'intention
Régulation collective de la température ambiante...
Cette norme s’applique aux systèmes d’énergie décentralisés de régulation de la température ambiante en boucle et aux systèmes connexes de distribution à basse température. De tels systèmes peuvent être intégrés à plusieurs...
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Acoustique dans l’environnement bâti
Remarque : cet avis d'intention remplace l'avis d'intention de l'ASC concernant la norme CAN-ASC-2.5/ICC A118 : Acoustique dans l'environnement bâti (https://www.scc.ca/fr/normes/avis-dintention/asc/can-asc-25-icc-a118...
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Norme pour les plateformes mobiles automatisées
1 Scope 1.1 These requirements cover battery-operated mobile platforms with or without a payload, as specified in 1.2. These devices are intended to be used indoors only or as outdoor use devices in a commercial or industrial...
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