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Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 19 decembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 2 octobre 2024. 1.1 Norme sur les équipements de restauration au gaz Cette norme s...

Remarque : La raison d'être du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 18 juin 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 24 septembre 2024. 1.1 Les présentes exigences visent les composants destinés à...

Cette norme spécifie la méthodologie permettant de vérifier et de prouver que toutes les interconnexions entre les systèmes prévues pour les fonctions de protection incendie et de sécurité des personnes sont en place et...

Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. 1.1 La présente norme porte sur les capacités de traitement de l'alimentation des technologies de l'information et de la communication...

Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 29 juillet 2025. 1 Domaine d'application 1.1 Ces exigences couvrent les gaines tissées, tressées, tricotées, extensibles, rétractables, enroulées en...

L’Organisation de normes en santé (HSO) est en train d’élaborer une Norme nationale du Canada (NNC) pour la conception conjointe et la prestation de services de soins de longue durée (SLD) intégrés et centrés sur les...

1. OBJET 1.1 La présente norme s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation (grades militaires F‑34 et F‑44) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine naturelle autres...

1.1. Introduction to the SCORM Content Aggregation Model (CAM) Book The Sharable Content Object Reference Model (SCORM) is often described as a set of books on a bookshelf. The Content Aggregation Model (CAM) book is one of a...

Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 24 décembre 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 2...

1.1 Ces exigences visent les panneaux à diodes électroluminescentes organiques (DELO) conçus pour une installation portative ou fixe, conformément les normes suivantes, ou pour être branchés à une source d’alimentation isolée...