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Publications
Aperçu du programme - Programme d’accréditation...
Version 3 – avril 2025 Cet aperçu décrit les exigences relatives au Programme d’accréditation des organismes de vérification et de validation, les exigences relatives au cycle d’accréditation et les exigences en matière d...
Bulletin d'accréditation
Mise à jour de l’Aperçu du programme – Programme...
Public cible Le présent bulletin s’adresse à la clientèle accréditée, aux candidats à l’accréditation, au Groupe consultatif sur l’accréditation (GCA) et au personnel ainsi qu’aux évaluatrices et évaluateurs du Programme d...
Bulletin d'accréditation
Exigences de transition du Programme d’accréditation...
Actions requises Tous les organismes participant au Programme d’accréditation des organismes de vérification et de validation des émissions de gaz à effet de serre (PAGES) doivent veiller à ce que leurs examens de transition...
Avis d'intention
Gaz à effet de serre - Partie 3: Spécifications...
Scope This part of ISO 14064 specifies principles and requirements and provides guidance for those conducting or managing the validation and/or verification of greenhouse gas (GHG) assertions. It can be applied to...
Avis d'intention
Gaz à effet de serre - Exigences de compétence...
This International Standard specifies competence requirements for validation teams and verification teams. This International Standard complements the implementation of ISO 14065. This International Standard is not linked to...
Avis d'intention
Gaz à effet de serre - Exigences de compétence...
This International Standard specifies competence requirements for validation teams and verification teams. This International Standard complements the implementation of ISO 14065. This International Standard is not linked to...
Avis d'intention
Stérilisation des produits de santé - Exigences...
1.1 Inclusions 1.1.1 This International Standard specifies general requirements for the characterization of a sterilizing agent and for the development, validation and routine monitoring and control of a sterilization process...
Avis d'intention
Partie 3: Spécification avec des lignes directrices...
This document specifies principles and requirements and provides guidance at the project level for the quantification, monitoring and reporting of activities intended to cause greenhouse gas (GHG) emission reductions or...
Bulletin d'accréditation
Programme de vérification du carbone – Norme ...
Actions requises Les organismes accrédités et candidats à l’accréditation ayant inscrit un projet dans le cadre du Programme de vérification du carbone (VCS) doivent se conformer à la Norme VCS, version 4.5. La clientèle est...
Bulletin d'accréditation
Programme de vérification du carbone – Standard...
Actions requises Les organismes accrédités et candidats à l’accréditation ayant inscrit ou souhaitant inscrire un projet dans le cadre du Programme de vérification du carbone (VCS) doivent se conformer au Standard du VCS, v4...
Bulletin d'accréditation
Exigences relatives à la transition du programme...
Actions requises Les organismes accrédités du programme d’accréditation relatif aux gaz à effet de serre (PAGES) doivent effectuer les revues de transition vers les normes applicables d’ici l’échéance fixée. Clients concernés...
Bulletin d'accréditation
Appel aux intéressés – Volet OACI-CORSIA du Programme...
Actions requises Les organismes de vérification (OV) de déclarations relatives aux émissions de gaz à effet de serre (GES) intéressés sont invités à soumettre une demande pour adhérer au programme de déclaration d’émissions...
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