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Avis d'intention
Norme sur le contrôle des risques liés au dispositif...
1.1 Introduction 1.1.1 Les pompiers effectuant des opérations dans des bâtiments dotés d’un dispositif photovoltaïque fixé ou intégré peuvent être exposés à des risques électriques causés par de l’équipement photovoltaïque...
Avis d'intention
Norme sur l’isolant thermique - Mousse de polyuréthane...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention a été mise à jour par l'OEN responsable le 20 avril 2021 et le titre a été mis à jour le 16 août 2022. (publié à l'origine le 16 avril 2020). 1.1 La présente norme...
Avis d'intention
Carburéacteur d’aviation
1. OBJET 1.1 La présente norme s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation (grades militaires F‑34 et F‑44) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine naturelle autres...
Avis d'intention
Soins de longue durée
L’Organisation de normes en santé (HSO) est en train d’élaborer une Norme nationale du Canada (NNC) pour la conception conjointe et la prestation de services de soins de longue durée (SLD) intégrés et centrés sur les...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Modèle de référence...
1.1. Introduction to the SCORM Sequencing and Navigation (SN) Book The Sharable Content Object Reference Model (SCORM) is often described as a set of books on a bookshelf. The Sequencing and Navigation (SN) book is one of a...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Modèle de référence...
1.1. Introduction to the SCORM Run-Time Environment (RTE) Book The Sharable Content Object Reference Model (SCORM®) is often described as a set of books on a bookshelf. The Run-Time Environment (RTE) book is one of a set of...
Avis d'intention
Normes pour les sections de tuyaux et de regards...
CSA A257.0:19 - Méthodes de détermination des propriétés physiques des tuyaux circulaires en béton préfabriqué, des sections de regard, des puisards et des raccords Portée 1.1 Cette norme de performance s'applique aux tuyaux...
Avis d'intention
NORME DE SÉCURITÉ Composants de vêtements de ...
Remarque : La raison d'être du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 18 juin 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 24 septembre 2024. 1.1 Les présentes exigences visent les composants destinés à...
Avis d'intention
Carburant diesel automobile contenant de faibles...
1. OBJET 1.1 La présente norme s’applique à deux types de carburant diesel automobile contenant de faibles quantités de biodiesel, soit le type A-UFTS, Bx et le type B-UFTS, Bx. 1.1.1 Bx désigne un carburant diesel dont la...
Avis d'intention
Organisation et numérisation des informations...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 octobre 2024. Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 26...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 2 : Accès aux...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 6 février 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 10 septembre 2024. La présente norme fixe les exigences minimales à respecter relativement à l...
Avis d'intention
Norme relative aux panneaux à diodes électroluminescentes...
1.1 Ces exigences visent les panneaux à diodes électroluminescentes organiques (DELO) conçus pour une installation portative ou fixe, conformément les normes suivantes, ou pour être branchés à une source d’alimentation isolée...