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Avis d'intention
Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire...
Domaine d’application de la dérogation canadienne: 1.1 La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives aux flexibles de raccordement à basse pression destinés à être utilisés avec les gaz médicaux suivants:...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Spécifications...
POSIX.1-2008 définit une interface et un environnement de système d'exploitation standard, incluant un interpréteur de commandes (ou « shell ») et des utilitaires communs pour assurer la portabilité des applications au niveau...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Systèmes audiovisuels...
La présente partie de l'ISO/CEI 16500 décrit l'architecture et le protocole de gestion du système DAVIC. L'architecture de gestion du système DAVIC est basée sur le réseau de gestion des télécommunications (RTM) défini dans...
Avis d'intention
Prévention et atténuation de la violence et du...
Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 9 août 2023) a été réémis par l'OEN responsable le 9 juillet 2024. et 13 mai 2025. Cette norme couvre les exigences et les conseils pour un programme de prévention et de...
Avis d'intention
Évaluation des actifs naturels
Bien que l'évaluation des actifs construits et acquis soit une pratique établie de longue date, l'évaluation de la valeur des actifs naturels présente un défi plus important pour diverses raisons. L'une d'elles est le...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
[Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique aux produits mentionnés ci-dessus destinés à être installés ou utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie. IEC Domaine d'application L...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité...
[Ajouter ce qui suit avant la note 101] Cette norme s’applique aux machines de divertissement et aux machines de service pour les personnes raccordées en permanence ou à cordon. Cette norme s’applique à la sécurité des...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité...
[Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique à la sécurité des produits destinés à être installés ou utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie IEC Domaine d’application L’article de la...
Avis d'intention
Santé mentale et bien-être pour les étudiants...
1.1 Généralités Cette norme définit les exigences à satisfaire pour un établissement postsecondaire pour élaborer et mettre en oeuvre un cadre qui sauvegarde, favorise et améliore continuellement la santé mentale et le bien...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
Remarque : à la demande de l'organisme de normalisation responsable, cet avis d'intention est réémis, car la norme en était à ses débuts depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire est prévue du 3 au 24...
Avis d'intention
Alimentations avec sorties très basse tension...
1.1 Cette norme s'applique à : a) les blocs d'alimentation de classe 2, destinés à une utilisation intérieure et extérieure, d'une puissance d'entrée inférieure ou égale à 660 W. Ces blocs d'alimentation sont de type à...
Avis d'intention
Machines à bois — Sécurité — Partie 6 : Toupies...
Le présent document donne les exigences et les mesures de sécurité pour les toupies monobroches à arbre vertical à avance manuelle fixes et transportables, ci-après désignées «machines», conçues pour la coupe de bois et de...
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