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Avis d'intention

Techniques de sécurité informatique - Gestion...

Ce document définit les mécanismes d'établissement de clé utilisant des techniques cryptographiques symétriques. Ce document traite de trois environnements pour l'établissement de clés : point à point, centre de distribution...
Avis d'intention

Technologies de l'information — Techniques de...

Ce document spécifie une méthodologie pour l'évaluation des générateurs de bits aléatoires non déterministes ou déterministes destinés à être utilisés pour des applications cryptographiques. Les dispositions données dans ce...
Avis d'intention

Évaluation environnementale de site, phase II

1.1 But Cette norme énonce les principes et les pratiques applicables à la phase II d'une évaluation environnementale de site (EES phase II). Elle est conçue pour offrir un cadre cohérent et établir les modalités minimales d...
Avis d'intention

Étiquetage volontaire et publicité visant les...

La présente norme régit l’étiquetage volontaire et la publicité visant les aliments dans le but d’établir si ces derniers sont issus ou non du génie génétique ou s’ils contiennent ou non des ingrédients issus du génie...
Avis d'intention

Mise en service des établissements de santé

1.1 Généralités 1.1.1 Cette norme énonce les exigences visant la mise en service des établissements de santé et des systèmes mécaniques connexes. Elle s'applique à la construction de nouveaux établissements ainsi qu'à la...
Avis d'intention

Papier OCR

1.1 But. Le but de cette norme est d'établir les exigences et les procédures d'essai pour le papier à utiliser dans les systèmes de reconnaissance optique de caractères (OCR). 1.2 Portée. Cette norme contient des définitions...
Avis d'intention

Méthode d'essai normalisée de comportement au...

1.1 Les exigences de cette norme s'appliquent aux systèmes de canalisation non métalliques utilisés pour protéger des câbles à fibres optiques, des câbles de télécommunication, des câbles électriques et des câbles munis de...
Avis d'intention

Sang et composants sanguins

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 12 décembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 janvier 2024. 1.1 Exigences de gestion pour les installations collectant...