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Avis d'intention
Protecteurs de hanches
1.1 Généralités La présente norme spécifie les exigences d'essai et d'étiquetage pour les protecteurs de hanche utilisés pour réduire le risque de fracture de la hanche en cas de chute. L'annexe A fournit une méthode d'essai...
Avis d'intention
Ingénierie des systèmes et logiciels - Exigences...
La norme internationale en plusieurs parties ISO/CEI 24779 spécifie une famille d'icônes et de symboles utilisés en association avec des dispositifs d'enrôlement, de vérification et/ou d'identification biométriques. La...
Avis d'intention
Utilisation sûre des dispositifs médicaux et ...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 14 février 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. 1.1 La présente norme s'applique à l'utilisation de...
Avis d'intention
CAN-ASC-6.2 : Systèmes d’intelligence artificielle...
L’objectif de la norme CAN-ASC-6.2 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines généraux où...
Avis d'intention
Le retraitement des dispositifs médicaux au ...
1.1 Adresses standards Cette norme vise à traiter du retraitement sûr, efficace et fiable des dispositifs médicaux réutilisables à chaque étape du flux de travail de retraitement, y compris a) établir un système de gestion de...
Bulletin d'accréditation
Transition vers ISO/IEC 27006:2015 / AMD 1
Actions requises Action requise avant le 31 mars 2020 Les organismes de certification doivent faire faire une évaluation d’établissement pour terminer la transition vers ISO/IEC 27006:2015 AMD 1:2020 dans les deux ans du...
Publications
Loi sur la lutte contre le travail forcé et le...
C’est dans la volonté de lutter contre le travail forcé et le travail des enfants que le CCN se dote de mécanismes de diligence raisonnable visant à prévenir et à réduire le risque que ces pratiques se rencontrent à toute...
Publications
Aperçu du programme – Lignes directrices relatives...
Un organisme de certification accrédité par le CCN peut élaborer d’Autres documents reconnus (ADR) pour offrir des services de certification à l’intérieur de sa portée d’accréditation lorsqu’il n’existe pas de norme...
Publications
Résilience et adaptation Sommaire du Plan d’entreprise...
Les normes et l’évaluation de la conformité sont des catalyseurs essentiels de l’économie du savoir du XXIe siècle qui permettent de fournir des produits, des services et des processus efficaces, sûrs, fiables et...