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Avis d'intention
Norme sur les gicleurs automatiques pour service...
Remarque : La raison d'être du projet de cet avis d'intention ( initialement publié le 13 août 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 4 septembre 2024. Les présentes exigences couvrent les gicleurs, y compris les...
Publications
L’évaluation de la conformité au Canada : en ...
Le présent rapport brosse le portrait de ce système et en résume les caractéristiques, les rouages, l’importance sociale et économique pour le Canada et les implications pour le commerce intérieur.
Publications
Améliorer la résistance des résidences canadiennes...
Le présent rapport sert de fondement à l’élaboration de mesures acceptables et relativement simples à appliquer dans la construction de résidences unifamiliales ou la réalisation d’importants projets de rénovation afin de...
Avis d'intention
Guide pour la participation du public
1. Introduction This Guide will help you determine whether or not to involve the public in making a decision or dealing with an issue in which both you and it have an interest. If, after reviewing the first section, you...
Avis d'intention
Drinking Water System Components-Microbial Growth
This standard will cover the testing of materials destined to be used under various conditions for the transport, treatment and storage of water intended for human consumption.
Avis d'intention
Norme sur le contrôle des risques liés au dispositif...
1.1 Introduction 1.1.1 Les pompiers effectuant des opérations dans des bâtiments dotés d’un dispositif photovoltaïque fixé ou intégré peuvent être exposés à des risques électriques causés par de l’équipement photovoltaïque...
Publications
La feuille de route du Collectif canadien de ...
La feuille de route du Collectif canadien de normalisation en matière de gouvernance des données aborde les grandes questions au carrefour des normes et de la gouvernance des données. Elle décrit le paysage normatif du Canada...