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Publications
Exigences et lignes directrices du CCN – Programme...
Le présent document contient les exigences et les lignes directrices du Programme d’accréditation des évaluateurs indépendants de la sécurité des systèmes ferroviaires géré par le CCN; il accompagne la norme ISO/IEC 17020. Il...
Avis d'intention
Vannes automatiques pour appareils à gaz
1.1 Cette norme s'applique aux vannes automatiques nouvellement produites (voir Article 3, Définitions) entièrement constituées de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. Ces vannes peuvent être des vannes automatiques...
Avis d'intention
Dispositifs d'amortissement automatiques à utiliser...
1.1 Cette norme s'applique aux procédures de construction, de performance et d'installation d'un dispositif de registre automatique nouvellement produit (ci-après dénommé dispositif) entièrement constitué de pièces et de...
Publications
Feuille de route pour la normalisation du réseau...
Le présent document se veut une feuille de route, c’est-à-dire un plan stratégique, qui vise à faire évoluer l’environnement normatif de la filière électrique actuelle vers le déploiement, l’exploitation et le...
Avis d'intention
Atmosphères explosives - Partie 36 : Matériel...
La présente partie de l'ISO/CEI 80079 spécifie la méthode de base et les exigences de conception, de construction, d'essai et de marquage des équipements Ex non électriques, des composants Ex, des systèmes de protection, des...
Avis d'intention
Propane utilisé comme carburant
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 22 novembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 mars 2024. La présente norme s’applique à deux grades de propane utilisés comme carburant...
Avis d'intention
Ambulances électriques et à combustion
Objet et champ d’application : La présente norme définit les exigences relatives à la conception, à la performance, à la sécurité des équipements d’une ambulance (module-ambulance) utilisée pour le transport et le soin des...
Publications
L’Initiative d’innovation du CCN : Pour alimenter...
Le CCN a créé l’Initiative d’innovation pour que les innovateurs des quatre coins du pays puissent profiter des avantages de la normalisation. Au lancement de cette initiative, il y a tout juste quelques années, nous avions...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 4 : Infrastructure...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Applications ferroviaires - Matériel roulant - ...
Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 17 septembre au 9...
Publications
L’Initiative d’innovation du CCN
Tant pour les organismes ayant concrétisé un concept de fine pointe que les entreprises établies devant s’adapter pour demeurer pertinentes, l’innovation est la clé du succès. En 2017, le gouvernement fédéral a annoncé une...
Avis d'intention
Luminaires - Partie 1: Exigences générales et...
La présente Partie 1 de la CEI 60598 spécifie pour les luminaires incorporant des sources lumineuses électriques, les exigences générales pour le fonctionnement à des tensions d'alimentation jusqu'à 1 000 V. Les exigences et...