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Avis d'intention
Dispositifs d'amortissement automatiques à utiliser...
1.1 Cette norme s'applique aux procédures de construction, de performance et d'installation d'un dispositif de registre automatique nouvellement produit (ci-après dénommé dispositif) entièrement constitué de pièces et de...
Avis d'intention
Atmosphères explosives - Partie 36 : Matériel...
La présente partie de l'ISO/CEI 80079 spécifie la méthode de base et les exigences de conception, de construction, d'essai et de marquage des équipements Ex non électriques, des composants Ex, des systèmes de protection, des...
Avis d'intention
Propane utilisé comme carburant
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 22 novembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 mars 2024. La présente norme s’applique à deux grades de propane utilisés comme carburant...
Avis d'intention
Ambulances électriques et à combustion
Objet et champ d’application : La présente norme définit les exigences relatives à la conception, à la performance, à la sécurité des équipements d’une ambulance (module-ambulance) utilisée pour le transport et le soin des...
Publications
L’Initiative d’innovation du CCN : Pour alimenter...
Le CCN a créé l’Initiative d’innovation pour que les innovateurs des quatre coins du pays puissent profiter des avantages de la normalisation. Au lancement de cette initiative, il y a tout juste quelques années, nous avions...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 4 : Infrastructure...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
Avis d'intention
Applications ferroviaires - Matériel roulant - ...
Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 17 septembre au 9...
Publications
L’Initiative d’innovation du CCN
Tant pour les organismes ayant concrétisé un concept de fine pointe que les entreprises établies devant s’adapter pour demeurer pertinentes, l’innovation est la clé du succès. En 2017, le gouvernement fédéral a annoncé une...
Avis d'intention
Luminaires - Partie 1: Exigences générales et...
La présente Partie 1 de la CEI 60598 spécifie pour les luminaires incorporant des sources lumineuses électriques, les exigences générales pour le fonctionnement à des tensions d'alimentation jusqu'à 1 000 V. Les exigences et...
Publications
Exigences et lignes directrices du CCN – Programme...
Le présent document accompagne ISO/IEC 17020. Il définit les exigences canadiennes uniques que doivent respecter, dans le cadre du programme d’accréditation du CCN, les organismes d’inspection qui inspectent les installations...
Publications
Lignes directrices sur l’incorporation par renvoi...
Les présentes lignes directrices portent sur l’incorporation par renvoi des normes.
Publications
L’initiative d’innovation du CCN Recueil d’études...
Le Conseil canadien des normes (CCN) a créé son Initiative d’innovation en 2017 afin que les innovatrices et innovateurs canadiens d’un océan à l’autre puissent profiter des avantages qu’offre la normalisation. Nous avons...