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Avis d'intention
Norme de conception de systèmes d'emballage réutilisables...
Cette norme de conception de conteneurs spécifie les exigences de conception et les recommandations pour les conteneurs réutilisables. Elle s'applique aux conteneurs destinés à faire partie d'un écosystème de réutilisation...
Publications
Les normes à l'œuvre : pérenniser la résilience...
Depuis 2016, le Programme de normes pour des infrastructures résilientes du CCN encadre la rédaction de dizaines de normes et de directives qui protègent le parc d’infrastructures critiques du Canada. Courant 2020, le CCN a...
Publications
Des normes pour la résilience climatique des ...
Assurer la résilience climatique des infrastructures canadiennes Rapport d’étape 2016-2019 Dans le budget fédéral de 2016, le CCN s’est vu allouer une enveloppe de 11,7 millions de dollars sur cinq ans pour soutenir les...
Avis d'intention
Guide de surveillance des chemins de fer voyageurs...
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention étant réémis car la norme était en phase initiale d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire est prévue du 25 mars au...
Publications
Méta-Analyse du CVIIP - Volume 3: Le rôle des...
Pour obtenir la performance souhaitée des infrastructures à long terme, les professionnels responsables de la planification, de la conception, de la construction, de l’exploitation et de l’entretien de ces infrastructures...
Publications
Utilisation des informations relatives aux changements...
Document technique complémentaire au Guide pour l’intégration de l’adaptation aux changements climatiques dans les normes canadiennes Les effets des changements climatiques sont déjà visibles partout au Canada et devraient s...
Avis d'intention
Norme d'ingénierie de sécurité basée sur les ...
Inclusions Cette norme s'applique aux dispositifs de sécurité de divers appareils, équipements et composants à combustible solide, notamment : Cheminées portables Saunas ou spas à bois Chauffage de terrasse à granulés...
Publications
Les normes et PI: fiche sur la question
Les innovateurs peuvent profiter de la synergie entre les normes et la propriété intellectuelle (PI) en participant aux travaux normatifs. L’intégration d’une PI protégée dans les normes peut conférer d’importants avantages...
Avis d'intention
Retraitement des dispositifs médicaux au Canada
This Standard addresses the safe, effective, and reliable reprocessing of reusable medical devices at each phase of the reprocessing workflow and it provides MDR specific requirements for QMS, personnel, MIFUs, purchase and...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les systèmes d’amélioration...
Les présentes exigences concernent les produits (répéteurs, émetteurs, récepteurs, amplificateurs de signaux, annonciateurs à distance et consoles d’exploitation, sources d’alimentation et composants de système de charge de...
Avis d'intention
Norme de conception de systèmes d’emballage réutilisables...
Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention a été publié à nouveau car la norme était en phase initiale d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 13 mai au 4...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les détecteurs vidéo et...
Cette norme énonce les exigences relatives aux détecteurs d'incendie vidéo et à image thermique et aux accessoires pour les unités non résidentielles, y compris les protections mécaniques à utiliser dans les emplacements...
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